Cette édition 2020 du 14 juillet sera à bien des égards, inédite. « Sobre, en résonance avec la gravité du moment« , a souligné l’Elysée. C’est une première depuis la Seconde Guerre mondiale. Il y aura bien un défilé dans la capitale, mais pas sur les Champs-Élysées. Coronavirus oblige, la traditionnelle parade militaire fait place cette année à une cérémonie en format restreint, place de la Concorde, qui fera la part belle aux personnels soignants et à tous les acteurs en première ligne durant l’épidémie.
La cérémonie ramenée à 2 000 participants contre 4300 en 2019, et environ 2500 invités dans le respect des règles de distanciation sociale, ne pourra accueillir le grand public. Elle mettra à l’honneur la participation des armées françaises dans la lutte contre le coronavirus, à travers l’opération Résilience lancée fin mars, « consacrée à l’aide et au soutien aux populations, ainsi qu’à l’appui aux services publics pour faire face à l’épidémie, en métropole et en Outre-mer ». Elle rendra également hommage aux personnels soignants et plus généralement, à tous les acteurs mobilisés contre le coronavirus.
#14juillet Le traditionnel défilé militaire du 14 juillet se tiendra demain à partir de 10h45 sur la Place de la Concorde. La cérémonie est ramenée à 2 000 participants contre 4 300 en 2019 et environ 2500 invités dans le respect des règles de distanciation sociale #14Juillet2020 pic.twitter.com/MJhK3xXJMm
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Un hommage sera également rendu au général de Gaulle par le Chef de l’Etat en raison du triple anniversaire du héros de la deuxième guerre mondiale : 50e anniversaire de sa mort, 80e anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 et 130e anniversaire de sa naissance.
Le déroulé de la cérémonie
Le défilé militaire
D’une durée d’une heure quinze, au lieu de deux heures habituellement, le défilé militaire réunira quelques 2000 militaires à pieds, soit la moitié des effectifs présents l’an dernier. Pas de blindés ni de troupes à pied descendant les Champs-Élysées cette année. Le défilé aérien est en revanche maintenu, avec une vingtaine d’hélicoptères et une cinquantaine d’avions, dont trois étrangers (2 Britanniques et 1 Allemand) et un appareil de transport A400M et un avion ravitailleur A330 de l’armée de l’Air.
Le célèbre survol aérien de la capitale par la patrouille de France aura également bien lieu ! A 305 mètres de haut, les appareils défileront sur plus de 7 km depuis la Défense. Au programme côté avions : A400M Atlas, Casa CN-235, A330 MRTT, Falcon, A400M Atlas allemand, E-3F Awacs, M2000-5, Rafale C, C-135, M2000-5, Rafale B, C-135, M2000-D, Rafale B, ATL2, Falcon 50M, A400M Atlas, C-160, KC-130J, Canadair et DASH Q400.
#14juillet D'une durée d'1h15 au lieu de 2h00, le défilé militaire réunira quelque 2000 militaires à pieds, la moitié des effectifs présents l'an dernier. Le célèbre défilé aérien de la patrouille de France aura toutefois lieu, avec 52 avions dont 3 étrangers #14Juillet2020 pic.twitter.com/FMJqyzKEyN
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Côté hélicoptères, une vingtaine d’appareils voleront : Caracal, EC135, H145, Caïman, Fennec, Caïman marine, Panther, Dauphin, Gazelle, Tigre, Caïman, Cougar.
#14juillet Une vingtaine d'hélicoptères voleront lors de cette édition 2020 en format restreint, place de la Concorde. Au programme : Caracal, EC135, H145, Caïman, Fennec, Caïman marine, Panther, Dauphin, Gazelle, Tigre, Caïman, Cougar #14Juillet2020 pic.twitter.com/npVQw9fAWx
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L’hommage aux soignants et personnels en 1ère ligne
Cette année, les soignants sont à l’honneur avec un défilé du service de santé des armées, et la présence des avions A400M ayant réalisé des évacuations sanitaires, dans le cortège aérien. Un hommage, distinct de la cérémonie militaire, sera également rendu aux armées qui ont lutté contre le Covid-19 et aux personnels soignants et civils qui ont œuvré dans la lutte contre l’épidémie.
« Le président de la République souhaite une reconnaissance qui soit également symbolique, de la nation toute entière, envers ceux qui se sont mobilisés dans cette épidémie et continuent à le faire », a déclaré l’ancienne porte-parole du gouvernement Sibeth Ndiaye. En tribune, « il y aura des caissières, des éboueurs, toutes ces professions qui ont permis à la France de tenir et dont les Français veulent voir le comportement exemplaire honoré », a détaillé l’Elysée.
Le programme détaillé
- 8h30 : fin de la mise en place des troupes sur la place de la Concorde.
- 10h05 : prise de commandement par le général de brigade Guillaume Bailleux de Marisy, général adjoint engagements auprès du général de corps d’armée Bruno Le Ray, Gouverneur militaire de Paris (GMP), commandant des troupes.
- 10h45 : arrivée du Président de la République. Accueil par le général d’armée François Lecointre, chef d’état-major des armées, accompagné du GMP. Revue des troupes à partir du pont de la Concorde.
- 10h50 : honneurs rendus au Président de la République, place de la Concorde. Accueil par le Premier ministre, la ministre des Armées, la ministre déléguée en charge de la Mémoire et des Anciens combattants et le chef d‘état-major particulier du chef de l’état.
- 11h00 : animation d’ouverture
L’animation sera cette année un Hommage au général de Gaulle. Le traditionnel passage de la Patrouille de France est intégré au tableau initial, puis 13 aéronefs français et britanniques seront rassemblés spécialement pour cet hommage. La participation de la Royal Air Force, avec deux chasseurs de type Typhoon, rappellera la fraternité d’armes avec les Forces aériennes françaises libres créées à Londres en 1940 par l’homme du 18 Juin. - 11h15 : le défilé aérien
Ce défilé sera commandé par le général de division aérienne Laurent Lherbette, commandant en second la défense aérienne et les opérations aériennes. - 11h25 : animation intermédiaire : « la tradition du 14 Juillet, fête nationale, fête populaire ».
- 11h35 : défilé des hélicoptères. Au programme : Caracal, EC135, H145, Caïman, Fennec, Caïman marine, Panther, Dauphin, Gazelle, Tigre, Caïman, Cougar
- 11h40 : Défilé des troupes à pied
Les hommes et femmes de 39 brigades et écoles miliaires défileront, dont les élèves des Ecoles Militaires nationales, les agents de gendarmeries, Armée de terre, Marine nationale, Service de santé des armées, Cyberdéfense, Police nationale et les les Sapeurs-Pompiers.
Les festivités
#14juillet En application d’un arrêté de la @prefpolice, une large zone d’exclusion sera mise en place autour du Champ de Mars afin de prévenir tout éventuel attroupement de personnes #14Juillet2020 pic.twitter.com/f9u7kXHKS1
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#14juillet #Paris À partir de 19h, une large zone, du pont de Grenelle jusqu’au pont de l’Alma, englobant le Champ-de-Mars et le Trocadéro, sera strictement interdite au public, hormis aux riverains, résidents des hôtels et professionnels sur présentation d’un justificatif pic.twitter.com/4cEH74nxdZ
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Il y aura bien un défilé dans la capitale le 14 juillet, mais pas sur les Champs-Elysées. Coronavirus oblige, la traditionnelle parade militaire a en effet été remplacée par une cérémonie place de la Concorde, censée faire la part belle aux blouses blanches, en première ligne durant l’épidémie. Mais pour certains, l’hommage ne suffit pas.
Estimant que le gouvernement « méprise leurs demandes et leurs revendications« , six organisations syndicales, dont la CGT, SUD-Santé, Amuf, pour les urgentistes, et la SNPI , qui représente les infirmiers, appellent à « une journée d’action nationale » le 14 juillet, avec notamment une manifestation à Paris. Un rassemblement y est prévu « place de la République, pour un départ vers 14 h00 en manifestation vers la Bastille », annoncent dans un communiqué les six organisations.
Le 14 juillet 2020, le Président souhaitait faire défiler les soignants ?
Chiche ! Nous défilerons en manifestation !
A Paris le cortège partira de République à 14h, pour prendre la Bastille !
Appel unitaire pour défendre l'#hopitalhttps://t.co/MbtFjMDUVw pic.twitter.com/xaQwGDMDat— SNPI syndicat infirmier (@infirmierSNPI) July 10, 2020
Dans le reste du pays, elles invitent « les personnels et les usagers » à « se mobiliser avec des initiatives dans les hôpitaux (…) et dans les territoires ». Estimant que le gouvernement « méprise leurs demandes et leurs revendications« , elles considèrent que « le Ségur de la santé est une imposture« .
L’interview présidentielle du 14-Juillet a connu pas mal de soubresauts en quarante-deux ans. Initiée par Valéry Giscard d’Estaing en 1978, l’exercice a été repris à leur compte par François Mitterrand et Jacques Chirac jusqu’en 2006, stoppé net par Nicolas Sarkozy, puis réinstauré par François Hollande, avant d’être de nouveau délaissé par Emmanuel Macron en 2017.
Crises sanitaire, économique et sociale obligent, le locataire de l’Elysée a accepté de se plier pour la première fois cette année au traditionnel entretien du 14-Juillet. Le chef de l’Etat répondra en direct, à partir de 13h10, aux questions de Léa Salamé (France 2) et Gilles Bouleau (TF1). L’interview sera diffusée simultanément sur les chaînes France info, LCI et TV5 Monde.
? Interview du 14 juillet ? le président @EmmanuelMacron s’exprimera à 13h sur @TF1 et @France2tv , @GillesBouleau et @LeaSalame seront aux manettes de cette interview présidentielle. @TF1LeJT pic.twitter.com/gUeHKMKuxa
— TF1 ACTU (@FANSTF1) July 7, 2020
Après son interview accordée à la presse régionale, vendredi 3 juillet, le Président va profiter de cet entretien télévisé pour détailler sa feuille de route durant les deux dernières années. Objectifs? Donner le coup d’envoi des 600 derniers jours de son quinquennat et tracer la route de son « nouveau chemin ». Le chef de l’état reviendra sur la crise sanitaire et ses conséquences, à l’heure où certains s’inquiètent d’une possible deuxième vague de Covid-19. Mais c’est le plan de relance économique qui sera au coeur de cet entretien d’environ 45 minutes, alors que l’opposition demande une accélération des annonces.
Selon son entourage, Emmanuel Macron souhaite exposer les défis à relever et les réponses prévues, notamment sur la situation sanitaire, la relance économique, la sécurité et l’emploi des jeunes. Il devrait aussi évoquer le Ségur de la santé, dont les accords sur les salaires ont été signés lundi après-midi à Matignon, ainsi que le vaste plan de soutien européen de de 500 milliards d’euros, qu’il défendra au Conseil européen de jeudi et vendredi.
Interview du 14 Juillet : pourquoi Emmanuel Macron reprend la parole
? https://t.co/UgsY1PDBTg pic.twitter.com/CZwuckMi6b— Le Parisien (@le_Parisien) July 13, 2020
Le président devra aussi expliquer comment il compte à la fois se “réinventer” et remettre sur les rails son programme bouleversé par la crise du Covid 19. En particulier, la réforme des retraites, suspendue au début du confinement, qu’il a depuis annoncé vouloir finaliser, malgré l’opposition des syndicats comme du patronat.
Lui qui a fait de l’égalité hommes-femmes la grande cause de son quinquennat devra aussi répondre aux critiques sur les nominations de deux de ses ministres, Gérald Darmanin à l’Intérieur et d’Eric Dupond-Moretti à la Justice. L’un sous le coup d’une plainte pour viol, et l’autre pour avoir affirmé que des femmes “regrettent de ne plus être sifflées”.
Au lendemain de l’interview télévisée d’Emmanuel Macron, Jean Castex doit tenir son discours de politique générale devant l’Assemblée nationale ce mercredi 15 juillet.
Le Premier ministre est nommé par le président de la République. Ses ministres sont nommés par le chef de l’état sur proposition du chef du gouvernement. L’article 49 al. 1er de la Constitution permet « éventuellement » au Premier ministre de faire une déclaration de politique générale à l’Assemblée. Ce qui lui permet d’obtenir l’approbation des députés sur son programme.
Au lendemain de l'intervention d'Emmanuel Macron, le Premier ministre Jean Castex décline cet après-midi devant l'Assemblée nationale la feuille de route du gouvernement pour les prochains mois qui s'annoncent particulièrement compliqués sur fond de crise sanitaire et économique pic.twitter.com/5C9xDkDdDM
— Agence France-Presse (@afpfr) July 15, 2020
Jean Castex est attendu à 15 heures au perchoir du Palais-Bourbon. La séance débutera par son discours de politique générale. Une intervention qui devrait durer plus d’une heure. S’ensuivra un débat de 2h30 où les députés pourront porter la contradiction au Premier ministre. Les députés se prononceront enfin lors d’un vote de confiance. Concrètement, ils diront s’ils approuvent la politique qu’entend conduire le nouveau chef du gouvernement. Si ce dernier n’obtenait pas la majorité, son gouvernement pourrait être alors renversé.
Une hypothèse peu probable au regard de la majorité détenue par la République En Marche (LaREM) et ses alliés centristes qui regroupent plus de la moitié des 577 sièges de l’hémicycle. S’il fait peu de doutes que Jean Castex obtiendra cette approbation lors du vote de confiance, son score sera scruté de près. Son prédécesseur à Matignon, Edouard Philippe, avait obtenu la confiance de 370 puis 363 députés en juillet 2017 et en juin 2019.
Quels sujets attendus?
Lors de ce grand oral, le nouveau Premier ministre devrait préciser les intentions de l’exécutif. Plus précisément, il devrait revenir sur les mesures annoncées par le président de la République le 14 juillet. Emmanuel Macron a en effet évoqué hier plusieurs mesures, mais le plus souvent sans rentrer dans le détail.
C'est au tour du premier ministre de préciser les intentions de l’exécutif lors de sa déclaration de politique générale qui doit débuter à 15 heures à l’Assemblée nationale. https://t.co/SAU3NKfqSN
— Le Monde (@lemondefr) July 15, 2020
Le Premier ministre pourrait donc notamment apporter des détails sur ces annonces, dont les modalités restent floues : les modalités et la date précise d’entrée en vigueur de l’obligation du port du masque dans les lieux publics clos, ce que recouvrent précisément ces lieux, le plan de relance, les caméras-piétons pour les policiers, les trains de nuit et les petites lignes ainsi que le fret ferroviaire qu’Emmanuel Macron souhaite « redévelopper massivement » etc. Autant de sujets sur lesquels le chef du gouvernement devrait décliner dans le détail.
Emmanuel Macron souhaite rendre le port du masque obligatoire dans tous les lieux publics clos à partir du 1er août pic.twitter.com/obLaY9VoRg
— BFMTV (@BFMTV) July 14, 2020
Mercredi 15 juillet, à 15h00, les sénateurs entendent la lecture devant les députés de la déclaration de politique générale du Premier ministre, Jean Castex.
Le nouveau chef du gouvernement se déplacera jeudi à 10 heures devant la Chambre haute où il y fera une déclaration de politique générale suivie d’un débat, en application de l’article 50‑1 de la Constitution. Au Palais du Luxembourg aussi, la déclaration, exercice qui marque traditionnellement l’entrée en fonction d’un nouveau gouvernement, sera suivie d’un débat, mais sans vote. Le premier ministre pourrait y préciser ses annonces concernant les territoires, auxquels il prête une grande attention.
Temps attribué aux orateurs des groupes, à raison d’un orateur par groupe : 16 minutes pour le groupe Les Républicains, 12 minutes pour le groupe Socialiste et républicain, 10 minutes pour le groupe Union Centriste, 8 minutes pour les groupes La République En Marche, Rassemblement Démocratique et Social Européen, communiste républicain citoyen et écologiste, Les Indépendants – République et Territoires et 5 minutes pour les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe
Lundi 20 juillet à 17h30, Le garde des Sceaux, Éric Dupond-Moretti est entendu par la commission des Lois de l’Assemblée nationale. La présidente de la commission Yaël Braun-Pivet (LaREM) prévoit d’aborder « les chantiers législatifs des prochains mois, au premier rang desquels la justice pénale des mineurs, la révision constitutionnelle et la question de l’indépendance du parquet », selon un communiqué. Le ministre de la justice sera également entendu « sur la question pénitentiaire, au cœur des travaux de la commission depuis trois ans, l’accélération de la hausse du budget de la justice annoncée par le Premier ministre (…), ainsi que sur les transformations en cours au sein de la justice, celle du numérique en particulier ».
Invité ce dimanche du journal de 20 heures de France 2, le nouveau garde des sceaux a esquissé ses priorités pour les deux prochaines années.
"Je ne serai ni le Garde des Sceaux du laxisme, ni celui de l'ultra-répression", déclare Eric Dupond-Moretti @France2tv pic.twitter.com/TrIW43KuSl
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) July 19, 2020
@E_DupondM "600 jours, ça n'est pas assez pour un certain nombre de réformes, mais c'est largement suffisant pour ce que je veux porter. Je veux être le Garde des Sceaux des gens, et instaurer une justice de proximité." pic.twitter.com/8OYzDfRdzT
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) July 19, 2020
Lundi 20 juillet 2020, les membres de SEIU entament des actions à travers les États-Unis dans une “Strike for Black Lives” – une grève pour la vie des noirs. La “Strike for Black Lives” sera une journée nationale de grèves, débrayages et manifestations diverses pour exiger la justice raciale et économique dans la société et au travail. « Nous construisons un pays où la vie des Noirs est importante dans tous les aspects de la société, y compris sur le lieu de travail », a déclaré Ash-Lee Henderson, organisatrice du mouvement.
La SEIU, L’Union Internationale des Employés des Services est un syndicat nord-américain représentant 2,2 millions de travailleurs exerçant plus de 100 professions différentes aux États-Unis, à Porto Rico et au Canada
La grève pour les vies noires sera suivie ce lundi dans plus de 25 villes, de Los Angeles à Boston, et pourrait attirer des dizaines de milliers de travailleurs qui quitteront leur emploi et organiseront d’autres manifestations pour réclamer de meilleurs salaires, avantages sociaux et un meilleur salaire. mettre fin au racisme systémique sur le lieu de travail et dans leurs communautés. « Nous ne pouvons pas atteindre la justice économique sans justice raciale« , a déclaré Mary Kay Henry, présidente du Service Employees International Union, dans un communiqué annonçant la sortie du pays. « Aujourd’hui, en ce moment national de jugement, les travailleurs exigent des changements fondamentaux du système cassé de l’Amérique … Tant que les Noirs ne pourront pas prospérer, aucune de nos communautés ne pourra prospérer. »
Quand et où a lieu la grève?
La grève aura lieu à des moments différents selon la ville et le lieu. Certaines des 25 villes comprennent Los Angeles, Chicago, Miami, Seattle et Houston. À Los Angeles, par exemple, les travailleurs se rassemblent dans des voitures dans le cadre d’une caravane commençant dans un McDonald’s local. Ils traverseront ensuite la ville en voiture, s’arrêtant dans des endroits comme l’Université de Californie du Sud, où les organisateurs ont déclaré qu’ils « exigeraient le deuxième plus grand district scolaire du pays et que l’université abandonnerait son utilisation du LAPD sur les campus« .
Strike for Black Lives’ Monday in Minneapolis and several dozen other cities to highlight racism https://t.co/4frmABvfof
— Don haney (@Donhaney18) July 20, 2020
Lorsque les arrêts de travail ne sont pas possibles pendant une journée complète, les participants feront un piquet de grève pendant une pause déjeuner ou observeront des moments de silence pour honorer les vies des Noirs perdus à cause des violences policières, ont déclaré les organisateurs.
Emmanuel Macron est attendu au château de Chambord ce mercredi 22 juillet. Le chef de l’état ne se déplace pas seul. Il sera accompagné, notamment, par le ministre de l’Education Nationale Jean-Michel Blanquer, la ministre du Travail Elisabeth Borne et le ministre de l’Intérieur, Gérald Darmanin. Le président de la République doit arriver au château de Chambord aux alentours de 16h30, pour une présentation de l’opération « Quartier d’été 2020 » par les associations partenaires. Le programme prévoit à 17h00 un « échange avec des jeunes bénéficiaires des dispositifs de formation et d’accès à l’emploi », avant un questions-réponses avec la presse en fin de la journée.
#instantané en attendant l'arrivée du président #Macron pour un déplacement sur le thème des vacances apprenantes au château de Chambord ??? pic.twitter.com/AumjFgTm6v
— Ludovic Marin (@ludovic_marin) July 22, 2020
Un déplacement 100% « quartiers d’été » 2020
Cette visite est consacré au programme « Quartiers d’été 2020« . Selon le communiqué de l’Elysée, « Quartiers d’été 2020″ a pour ambition de faire de cette période estivale s’ouvrant dans un contexte exceptionnel un temps de renforcement du lien social et d’accès à de nouvelles opportunités, notamment professionnelles« . Le but : « proposer des services et activités aux habitants des quartiers prioritaires pendant la période estivale, et en particulier aux 1,3 million de jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville ». Avec un budget annoncé de 110 millions d’euros, l’opération s’étend sur plus de 1500 quartiers.
DP_QuartiersEte_2020_0
Après avoir validé fin juin 146 de ses propositions, Emmanuel Macron réunit lundi 27 juillet un 5 ème conseil de défense visant à « mettre en musique » les premières préconisations issues de la Convention citoyenne sur le climat. Des mesures concrètes devraient en sortir dans les prochains jours. «
Cette 5e réunion du Conseil de défense écologique abordera notamment les premières mesures issues de la Convention Citoyenne pour le Climat, la lutte contre l’artificialisation des sols et la création de nouvelles aires protégées», a fait savoir dimanche l’Élysée dans un communiqué.
La nouvelle secrétaire d’état à la transition écologique et le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, ont rendez-vous mercredi 29 juillet avec délégation de douze citoyens. Seront également présents les partenaires sociaux, des élus locaux et des experts. L’objectif est de fixer le cadre des prochains groupes de travail mixtes, dont la tâche sera de préparer le projet de loi spécifique multi-mesures promis par Emmanuel Macron.
A l’issue de ce conseil, la ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili doit annoncer de premières mesures «réglementaires» inspirées des propositions de la Convention. Priorité sera donnée à celles les plus rapides à mettre en oeuvre.
Convention citoyenne pour le climat : les premières mesures arrivent. La ministre de la Transition écologique, @barbarapompili dévoilera lundi les décrets, première étape de l'application des 150 propositions de l'instance https://t.co/mICKCIXjiF pic.twitter.com/88oVcZIkIy
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) July 26, 2020
Une fois ces mesures adoptées, le gouvernement devrait présenter un projet de loi pour d’autres mesures à la fin de l’été, « c’est-à-dire au tournant septembre-octobre », afin que « le texte puisse être examiné en séance au début de l’année 2021 », a précisé Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.
Convention citoyenne : premières mesures au menu du Conseil de défense écologique https://t.co/VXDTK2j86G
— Le Monde Politique (@lemonde_pol) July 27, 2020
Le délicat projet de loi bioéthique, qui ouvre notamment la procréation médicalement assistée (PMA) à toutes les femmes, revient en deuxième lecture à l’Assemblée nationale à compter du 27 juillet. Le texte sera au menu des députés toute la semaine avant la trêve estivale.
#PJLBioéthique | Cet après-midi, les députés entament l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique.
? Le dossier législatif : https://t.co/BipHNVdY9D#DirectAN pic.twitter.com/LgjXietsOH— Assemblée nationale (@AssembleeNat) July 27, 2020
Au programme quelque 2500 amendements et un temps législatif programmé de 25 heures pour la durée des débats. Ce temps pourrait toutefois doubler dans les faits, car les interventions du gouvernement et des rapporteurs du texte ne sont notamment pas comptées dans ce dernier.
?? France : Le sensible projet de loi de bioéthique, qui ouvre la procréation médicalement assistée #PMA aux femmes seules et aux couples de femmes, fait son retour devant l'Assemblée nationale. pic.twitter.com/KTHXuLdcDe
— TV5MONDE Info (@TV5MONDEINFO) July 27, 2020
Un texte profondément remanié
Lors des travaux en commission qui ont eu lieu début juillet au Palais Bourbon, les députés ont sans surprise rétabli dans les grandes lignes leur version initiale, en y ajoutant quelques retouches.
Sur la PMA, la prise en charge intégrale des actes par la Sécurité sociale, quel que soit le profil des patientes a été rétablie par les députés. La mesure avait été limitée par les sénateurs aux cas relevant d’une infertilité pathologique, ce qui excluait de fait les femmes seules et les couples de lesbiennes. Certains points sensibles du texte ont par ailleurs été réécrits. C’est le cas notamment d’une disposition sur le sujet sensible du « bébé médicament », mais aussi de la filiation pour les enfants nés d’une PMA avec tiers donneur au sein d’un couple lesbien.
Un amendement, présenté en commission par la rapporteure LaREM, Coralie Dubost, et adopté, prévoit que la femme qui accouche devienne mère par l’accouchement, tandis que l’autre mère, dite « mère d’intention », devra, pour faire établir sa filiation, se munir d’une reconnaissance conjointe anticipée, faite par le couple au moment du consentement au don . Lors de la première lecture du texte, les députés avaient décidé que les deux femmes devraient s’appuyer sur la reconnaissance conjointe. Quant au Sénat, il avait privilégié l’option de l’adoption pour la deuxième mère
Sur la possibilité pour les femmes de faire prélever et congeler leurs ovocytes en vue d’une grossesse ultérieure. Les députés ont rétabli cette disposition supprimée par le Sénat.
Contre l’avis du gouvernement, les députés ont également voté quelques mesures qui avaient été rejetées lors de la première lecture. Ils se sont ainsi montré favorables à l’autorisation du don de gamètes entre deux femmes au sein d’un même couple, si l’une d’elle souffre d’infertilité (technique dite ROPA). Une mesure portée par le député, médecin de profession, Jean-Louis Touraine, qui divise jusque dans la majorité.
Bioéthique : le projet de loi revient en discussion sur les bancs de l'Assemblée nationale et divise jusque dans la majoritéhttps://t.co/KtbHfFm2pz pic.twitter.com/C0CJWctFYH
— franceinfo (@franceinfo) July 23, 2020
Enfin, une disposition surprise, concernant cette fois le don du sang, a été adoptée en commission à l’initiative du député (PS) de l’Ardèche Hervé de Saulignac. Elle prévoit de supprimer la période d’abstinence de quatre mois aujourd’hui requise pour les donneurs homosexuels.
En revanche, l’examen d’amendements sur l’ouverture de la PMA aux personnes transgenres, et la PMA post mortem, avec les gamètes d’un conjoint décédé, ont finalement rejetés par la commission spéciale lors de sa nouvelle lecture du texte.
Projet de loi bioéthique : eugénisme, GPA, "maternité partagée", embryons chimères… Ces dilemmes bioéthiques susceptibles d’enflammer le débat à l'Assemblée https://t.co/IbP9bS9g4t #PJLBioethique
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) July 27, 2020