Au lendemain de la conférence internationale de soutien au Soudan, se tient ce mardi 18 mai à Paris, un sommet sur la relance de l’économie en Afrique, très ralentie par la pandémie de Covid-19. Ce sommet en format hybride (à la fois en présentiel et en visio-conférence) accueillera une trentaine de chefs d’Etat et de Gouvernement et dirigeants d’organisations internationales, ainsi que plusieurs hauts responsables européens indique la présidence française dans un communiqué.
Ce Sommet qui sera précédé lundi par un dîner de travail au palais de l’Elysée, se déclinera en une Séance plénière, suivie de deux sessions sur “le financement et le traitement de la dette“ et “le secteur privé africain“. Au terme des travaux de cette rencontre, Emmanuel Macron donnera une conférence de presse conjointe avec Felix Tshisekedi Tshilombo, Président de la République démocratique du Congo et président en exercice de l’Union africaine.
Ce sommet sur le financement des économies africaines fait suite à la diffusion d’une tribune de 18 dirigeants africains et européens, publiée le 15 avril 2020, en faveur d’une mobilisation de la communauté internationale pour affronter les conséquences de la crise sanitaire et économique causée en Afrique par la pandémie, rappelle-t-on de même source. L’idée a germé à l’automne, quand le Fonds monétaire international a prévenu que l’Afrique pourrait se heurter à un déficit de financement de quelque 290 milliards de dollars d’ici 2023.
Sur le plan économique, le continent africain subit de plein fouet le ralentissement commercial et financier mondial. D’autant plus qu’à la différence de l’Europe ou des Etats-Unis, l’Afrique n’a pas bénéficié de plans de relance chiffrés à plusieurs centaines voire milliers de milliards de dollars de la part de banques centrales.
L’économie du continent devrait cependant rebondir cette année (+3,4%) après avoir connu sa première récession l’an dernier depuis près de 50 ans. Un moratoire sur la dette publique, sous la houlette du Club de Paris, a également permis de donner un peu d’air avec la suspension de paiement de 5,7 milliards de dollars d’intérêt. Et le G20 a réussi à convaincre la Chine, devenue de loi le plus important créancier du continent à participer au négociations sur la dette.
Les cinq zones de l’Afrique représentées
les cinq zones de l’Afrique seront représentées ce mardi en présentiel par leurs chefs d’Etat : le nord avec la Tunisie et l’Egypte, l’ouest avec le Burkina Faso, la Côte d’Ivoire, le Togo, le Ghana, le Mali, le Nigeria, la Mauritanie et le Sénégal, l’est avec le Soudan et l’Ethiopie, l’Afrique centrale avec la République démocratique du Congo et le Rwanda, et l’Afrique australe avec l’Angola et le Mozambique. La Chine, pourtant premier créancier bilatéral de l’Afrique selon le Trésor Public, ne sera présente que par visioconférence, sans Xi Jinping.
Un New Deal de l’Afrique
“Nous sommes collectivement en train d’abandonner l’Afrique à des solutions qui datent des années 60“ a estimé Emmanuel Macron, fin avril, appelant à un “New Deal du financement de l’Afrique“ . Et de mettre en garde sur le coût de l’inaction : terrorisme, immigration, pauvreté. Les demandes des dirigeants africains sont connues : moratoire sur la dette le temps de sortir de la pandémie, sanctuarisation de l’aide au développement et attribution de nouveaux DTS (droits de tirage spéciaux) par le FMI. Sur ce dernier point, le principe d’une émission de 650 milliards de dollars de DTS, dont 34 milliards alloués à l’Afrique, semble acquis.
Mais les conditions de l’aide posées par les institutions multilatérales (FMI, Banque Mondiale) continuent de susciter des controverses, notamment sur les contreparties budgétaires ou fiscales.Et la présidence française reconnaît que les montants de DTS ne sont sans doute pas suffisants. Des réflexions sur leur utilisation en faveur des pays les plus pauvres, mais aussi de vente de stocks d’or par le FMI pour financer des prêts à taux zéro, sont engagées. D’autres pistes sont sur la table, comme des allégements de dettes, en réussissant créanciers privés et publics.
L’investissement privé
L’investissement privé peut être une partie de la réponse. Face à l’afflux de liquidités dans le monde, l’Afrique a des “actifs longs à proposer, comme les infrastructures ou les centrales électriques“, avance, dans un entretien à l’AFP, Serge Ekué, le président de la Banque ouest-africaine de développement (BOAD). “Le développement moderne passe par là, par un dialogue exigeant avec les investisseurs privé“, ajoute t-il.
Le principal obstacle, selon lui, est en effet de trouver des financements longs alors que les maturités proposées ne dépassent que rarement les 7 ans. Et la prime de risque est particulièrement élevée. Pourtant, le continent africain de manque pas d’atouts : des richesses naturelles, d’immenses terres arables, une forte démographique et une population jeune, une urbanisation accélérée et des taux de croissance de 5 % à 7 % ces dernières années. Mais l’instabilité politique, la corruption et le désintérêt croissant des puissances occidentales sur la question africaine font fuir les capitaux.
Que peut-on espérer du Sommet sur les économies africaines qui se tiendra mardi à Paris ? "New Deal", annulation partielle de la dette, injections massives de liquidités : quelle stratégie économique pour l'Afrique d'après-crise? https://t.co/eWVKq7KiqC pic.twitter.com/crsPSd4hnT
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) May 17, 2021
Mercredi 19 mai, les eurodéputés débattront de la proposition de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC), visant à lever les droits de propriété intellectuelle pour les vaccins contre le COVID-19. Une résolution sera mise aux voix lors de la session plénière du Parlement européen, des 7-10 juin prochains.
Levée des brevets sur les vaccins contre la Covid: remède miracle ou mirage ? https://t.co/r9mwo958xf
— La Tribune (@LaTribune) May 12, 2021
Plusieurs groupes politiques ont appelé la Commission européenne à demander de lever les droits de propriété intellectuelle pour les vaccins contre le COVID-19 afin de soutenir les efforts de vaccination à l’échelle internationale. Ils ont relancé cet appel après que l’administration américaine ait récemment annoncé son soutien à une telle dérogation. Il y a peu, Ursula von der Leyen a déclaré que, si l’UE était “ouverte aux discussions“ sur une exemption temporaire des droits de propriété intellectuelle, la suppression des goulets d’étranglement en matière de production, les investissements dans la fabrication mondiale et les contributions au système COVAX restaient des priorités en vue d’élargir l’accès mondial aux vaccins.
L'Union européenne est prête à discuter d'une proposition, désormais soutenue par les États-Unis, de renoncer aux droits de propriété intellectuelle sur les vaccins #COVID19, a déclaré jeudi la présidente de la Commission européenne @vonderleyen https://t.co/9fIrFblqdh https://t.co/92RK1mKcjr pic.twitter.com/GOiCKd7RUg
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) May 6, 2021
L’UE divisée, la mesure plébiscitée par Biden
Dans une décision qualifiée d’“extraordinaire“ par le New York Times, les États-Unis ont annoncé mercredi 6 mai qu’ils soutenaient la suspension temporaire des brevets des vaccins anti-Covid. Un geste visant à aider les pays les plus pauvres, qui manquent cruellement des précieuses doses. “Il s’agit d’une crise sanitaire mondiale, et les circonstances extraordinaires de la pandémie de Covid-19 appellent à des mesures extraordinaires“, a souligné la représentante américaine au Commerce, Katherine Tai, tout en précisant que Washington participait déjà “activement”“aux négociations menées au sein de l’Organisation mondiale du commerce pour permettre la levée de ces brevets.
L’Union européenne s’est dite prête à discuter d’une levée des brevets sur les vaccins si des “propositions concrètes“ sont avancées, a déclaré le président du Conseil Charles Michel lors du sommet social de Porto (Portugal). “Sur la question de la propriété intellectuelle, nous ne pensons pas que, à court terme, cela puisse être une solution magique, mais nous pensons qu’on doit être prêt à débattre de ce sujet-là dès lors que des propositions concrètes seraient mises sur la table », a ajouté le représentant des 27 États membres, avant l’ouverture du sommet.
Car la mesure divise au sein de l’Union Européenne. Madrid, enthousiaste, salue la proposition américaine au même titre que d’autres Etats, notamment la Belgique et la France, qui se disent “ouverts“. D’autres États ont en revanche rapidement affiché des réserves, pointant les difficultés à mettre sur pied de nouveaux sites de production et préconisant plutôt de gonfler la production des usines existantes. Berlin a, de son côté, a exprimé sa franche hostilité : de quoi aviver les difficultés des Vingt-Sept à adopter une position commune.
Vaccins anti-Covid : l'UE divisée à Porto sur la levée des brevets https://t.co/zUt9NC0XZF pic.twitter.com/5Ju13jBBBj
— FRANCE 24 Français (@France24_fr) May 7, 2021
14 syndicats de police, dont l’UNSA et le syndicat alliance, appellent ce mercredi 19 mai à un grand rassemblement statique entre 13 heures et 15 heures aux abords de l’Assemblée nationale. Leur communiqué commun a été publié après leur rencontre le 10 mai avec le Premier ministre, le ministre de l’Intérieur et le ministre de la Justice — ainsi que l’annonce, par Jean Castex de mesures de durcissement des sanctions pénales dans les cas d’agression contre des forces de l’ordre. La déclaration faisait elle-même suite au meurtre d’Eric Masson, à Avignon, dans le cadre d’une opération anti-drogue. Dix jours plus tôt, une policière avait été poignardée à mort par un terroriste à Rambouillet dans les Yvelines.
19 communique AllianceLes syndicats réclament des peines minimales
S’ils “prennent acte“ de la “création d’un observatoire de la réponse pénale“, les policiers ne sont pas satisfaits des annonces et réclament en particulier des “peines minimales“ pour les agresseurs de représentants des forces de l’ordre. Ce que le gouvernement exclut. Le sujet, qui n’est pas nouveau, avait déjà été imposé par Unsa et Alliance au menu des discussions du Beauvau de la sécurité, qu’anime Gérald Darmanin depuis février dernier.
Pour Fabien Vanhemelryck, Secrétaire général du syndicat Alliance, les peines minimales (ou peines planchers) sont “la seule solution pour arrêter l’impunité et l’insécurité“.“Le nœud gordien, ce n’est pas l’augmentation du quantum de la peine, mais l’application des peines existantes, notamment pour tout ce qui est en bas du spectre, c’est-à-dire les agressions du quotidien“, estime aussi Patrice Ribeiro, Secrétaire général de Synergie Officiers. “C’est là où le sentiment d’impunité se crée et se nourrit“, selon le syndicaliste.
De nombreuses personnalités politiques attendues
La présence de Darmanin et sans doute de Dupont-Moretti
Ce regroupement sera notamment marqué par la présence du ministre de l’Intérieur et peut-être de celle, pas exclue, du garde des sceaux Eric Dupond-Moretti. Gérald Darmanin a défrayé la chronique lundi, en déclarant depuis l’Eure où il était en déplacement sur le thème du renforcement des effectifs policiers, qu’il se rendrait mercredi à la manifestation des forces de police pour leur “dire son soutien“, lui qui juge leur “colère légitime“ et qui est, a-t-il rappelé, “le premier d’entre eux“. Place Beauvau, on soulignait hier qu’il ne s’agit que d’un “témoignage de soutien“ qui ne signifie pas “pour autant“ que le ministre “cautionne toutes les revendications“.
"La colère des policiers est légitime" "Je les soutiens" a indiqué lundi @GDarmanin qui a indiqué qu'il sera présent aux côtés des forces de police qui manifesteront devant l'Assemblée nationale, mercredi à Paris. https://t.co/80bOS5BJeB #policiers pic.twitter.com/9xAlQ7Ar61
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) May 17, 2021
L’on n’excluait pas hier après-midi l’idée qu’Eric Dupond-Moretti vienne lui aussi saluer les manifestants pour leur exprimer son “soutien personnel“. Le ministère indique que sa venue sera conditionnée par son emploi du temps. Le Garde des Sceaux doit en effet être plutôt dans l’hémicycle que devant, puisque son projet de loi sur la confiance dans l’institution judiciaire est débattu cette semaine. Sur le fond, il maintient sa position, soulignait son conseiller : “Tout ce qui est peines automatiques, c’est toujours non, nous sommes dans un état de droit. Ce qui ne veut pas dire oui à l’impunité…“
L’absence des Insoumis
Seront également présents des représentants de presque toutes les forces politiques (du PCF au RN). Sans surprise, les Insoumis se sont démarqués des autres mouvements de gauche hier en annonçant formellement qu’ils ne viendraient pas. “Nous ne participerons pas parce que nous ne partageons pas les revendications sur la base desquelles les organisations policières appellent à manifester, à savoir une sévérité pénale accrue contre les agresseurs de forces de l’ordre“, ont-ils indiqué dans un communiqué paru à l’issue de leur réunion de groupe à l’Assemblée. “Je n’ai ni doute, ni état d’âme, nous n’avons rien à y faire“, a ajouté hier soir le patron des Insoumis, Jean-Luc Mélenchon, quelques heures après l’annonce.
Manifestation policière : nous n’irons pas.
Voici pourquoi : https://t.co/8BMdMDesFX pic.twitter.com/p10SqXIGps
— Jean-Luc Mélenchon (@JLMelenchon) May 18, 2021
Le député LFI Adrien Quatennens est monté au créneau dans la soirée sur BFMTV pour défendre la position de son groupe : “Le code pénal prévoit déjà qu’en cas de meurtre sur une personne dépositaire de l’autorité publique, la peine encourue est la réclusion criminelle à perpétuité. Quelle est l’étape d’après, que veut-on de plus ?” Une intervention qui lui a valu une réponse salée sur la même chaîne de son collègue LaREM Jean-Michel Fauvergue, qui a dénoncé une “dialectique ambigüe“ de LFI “qui provoque et qui dit à mots couverts que la plupart des policiers sont anti-démocratiques”.
Les Verts laissent le choix à leurs troupes
Plus partagés, les cadres d’EELV ont décidé de laisser le choix à leurs troupes. Dans un communiqué le parti a regretté “le fait que la marche citoyenne se tienne devant l’Assemblée nationale, avec la présence de l’exécutif de surcroît, au risque d’une mise sous pression du pouvoir législatif et au mépris de la séparation des pouvoirs“. La formation dénonce des “tentatives de récupération politicienne“, tout en affirmant son “attachement à la police républicaine et à ses missions“.
Les Socialistes ont, quant à eux, assumé plus clairement leur présence. “Ils nous protègent, nous devons les protéger“, a même clamé le premier secrétaire Olivier Faure à propos des policiers lors des questions au gouvernement hier, sans oublier pour autant d’évoquer la “présence incongrue“ du ministre de l’Intérieur.
Même certitude apparente pour le secrétaire général du PCF et candidat à la présidentielle, Fabien Roussel, qui a de son côté lancé sa campagne la semaine dernière sur le thème de la sécurité, ce qui lui vaut des critiques acerbes de son homologue de la France insoumise Jean-Luc Mélenchon.
Le porte-parole du PCF Ian Brossat fait plus qu’assumer auprès de Playbook : “Si on ne s’intéresse pas aux problèmes qui taraudent les catégories populaires, il ne faut pas s’étonner que les catégories populaires ne s’intéressent pas à nous.” La prise de position de Roussel n’est, à ses yeux, que logique : “Le Parti communiste n’a jamais été un parti libertaire, c’est le moins qu’on puisse dire. On n’a jamais été laxiste. Et nos maires sont les premiers à se battre pour le retour d’un commissariat par ici, l’augmentation des effectifs policiers par là…“ “Si on n’est pas clair sur ce sujet, on n’est pas entendu sur le reste. C’est le minimum de pouvoir rentrer chez soi en sécurité“, conclut-il.
Quel programme ?
Plusieurs séquences devraient avoir lieu, à commencer par une minute de silence pour rendre hommage aux policiers tués ces dernières années. Des prises de paroles de quatre principaux syndicats suivront: Grégory Joron, d’Unité-SGP Police, Fabien Vanhemelryck, d’Alliance-Police Nationale, Olivier Varlet, de l’Unsa Police, et Christophe Rouget, du Syndicat des cadres de la sécurité intérieure, se succéderont au micro vers 13h30. Ils auront chacun droit à cinq minutes maximum pour s’exprimer et faire valoir leurs revendications, soit une vingtaine de minutes de discours environ.
l n’y aura a priori ni carré VIP ni zone réservée aux représentants politiques. Aucune prise de parole politique n’est également prévue. Une performance musicale du rappeur Kaotik 747, connu pour ses paroles en soutien aux policiers, aura également lieu. Quatre vidéos seront également diffusés afin de sensibiliser l’opinion publique à la réalité du métier de policier. Des témoignages de proches de policiers morts dans l’exercice de leurs fonctions mais aussi sur les violences que les forces de l’ordre subissent au quotidien seront notamment partagés sur les écrans géants.
Rassemblement statique, sans prise de parole politique: à quoi va ressembler la mobilisation policière de mercredi?https://t.co/CcN4QNPU1K pic.twitter.com/diXT0hwkGT
— BFMTV (@BFMTV) May 18, 2021
Plusieurs manifestations sont prévues, ce samedi 22 mai 2021 à Paris.
Un rassemblement pour la Palestine place de la République
Deux déclarations de manifestation ont été déposées auprès de la préfecture de police en lien avec la situation au Proche-Orient Une première manifestation, déclarée pour ce samedi 22 mai par l’Association France Palestine solidarité, devait partir de la place de la République à 15 heures jusqu’à la place de la Madeleine, pour une dispersion prévue à 18 heures. La seconde, organisée par l’Association de Palestiniens en Ile-de-France, devait débuter à la station de métro Barbès-Rochechouart pour terminer à la Bastille.
Le préfet de police de Paris, Didier Lallement a fait interdire ces manifestations, appelant plutôt à un rassemblement statique place de la République. “Les deux itinéraires déclarés pour ces manifestations sont interdits, mais les rassemblements pourront se tenir sur la place de la République“ précise le communiqué de la préfecture.
#Palestine Les défilés de manifestants prévus à Paris samedi et dimanche sont interdits. La @prefpolice prend deux arrêtés limitant les 2 manifestations à des rassemblements statiques https://t.co/tAz6yEfXdb]
Le communiqué de presse 👇 pic.twitter.com/mZns8HhZJa— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) May 20, 2021
Un rassemblement contre la réforme de l’assurance chômage
Ce samedi, un rassemblement est organisé à Paris, devant le théâtre de l’Odéon, à 14 heures. Soutenus notamment par le syndicat Solidaires, les militants s’opposent à la mise en place de l‘assurance chômage qui devrait entrer partiellement en vigueur en juillet prochain. Pour eux, “elle entraînera, une baisse de 25% en moyenne des indemnités pour plus de 1,7 millions de travailleurs sans emploi“, ajoutant que “de nouveaux recours sont en cours de dépôt, notamment par Solidaires, la CGT et la FSU afin de faire censurer le nouveau calcul du salaire journalier de référence et les seuils d’indemnisations rehaussés“.
A #Paris, RDV le 22 mai à 14h devant le parvis du Théâtre de l'#Odéon ! https://t.co/iyxbjrCK3n pic.twitter.com/tdhssRyegx
— SFA-CGT (@SFA_CGT) May 20, 2021
Des évènements sont également prévus partout en France, à l’appel des syndicats.
Liste des manifestations locales
– Avignon : 13h30 devant la cité administrative
– Auch : 14h, rdv devant Pôle emploi :
https://fb.me/e/13FIrvKLe
– Bayonne : 14h place de la Liberté
– Bordeaux : 13h, place de la Bourse
– Bourg-en-Bresse : vendredi 21 à 17h30, devant la préfecture : concert de casseroles
– Clermont Ferrand : 14h La comédie https://fb.me/e/2h85uExQ0
– Die : 13h, place du Mazel
– Dijon : 14h Agora spéciale Sécurité sociale – Place de la Sainte-Chapelle
– Laval : 17h, parvis du théâtre
– Le Mans : 14h, parvis des Quinconces
– Lille : 15h, place Sébastopol – https://fb.me/e/48vhEljP0
– Limoges : 11h30, place de la République
– Lorient : 14h, parvis du Théâtre
– Lyon : 14h, place de la Comédie, devant l’Opéra occupé :
https://fb.me/e/ZFAFoVit
-Marseille : 10h devant le FRAC – 20 boulevard de Dunkerque
-Montpellier : 15h rond-point des Près d’Arènes
– Nantes : 12h place Graslin, « banquet de la colère »
– Nîmes : 11h, Maison Carrée : https://fb.me/e/12skfqVOR
– Orléans : 14h, place de la Victoire
– Paris : 14h devant l’Odéon
– Perpignan : 14h place de la Victoire
– Poitiers : 14h au TAP
– Pau : 15h place Clémenceau
– Strasbourg : 13h, Campus universitaire, fac de Droit : https://fb.me/e/OciHOP3Y
– Tours : 14h, place de la Préfecture
Le calendrier de la campagne de vaccination s’accélère. A partir de ce lundi 24 mai, toutes les professions prioritaires peuvent se faire vacciner sans limite d’âge, comme l’a annoncé jeudi 20 mai, le Premier ministre, Jean Castex. Depuis ce vendredi, ces professionnels peuvent réserver un créneau en ligne sur sante.fr ou sur les différents sites de réservation en ligne : Doctolib, Vite Ma Dose, ChronoDose, Covidliste ou encore Covid Anti Gaspi.
Jusqu’à présent, seules les personnes âgées entre 55 et 59 ans et très exposées au Covid-19 à cause de leur métier avaient accès à un créneau de vaccination.
Sept millions de personnes sont concernées par ce calendrier anticipé. Ils devront présenter un justificatif d’éligibilité pour se faire vacciner : carte professionnelle, pour les fonctionnaires notamment, bulletin de salaire pour les salariés, et déclaration sur l’honneur pour les autres.
Quelles sont les professions prioritaires qui ont accès au vaccin ?
Parmi ces professions prioritaires, on compte celles liées à l’éducation, comme les enseignants, les “agents au contact des élèves“, les professionnels de la petite enfance et les assistants familiaux. Sont également concernés les policiers, gendarmes, agents de sécurité, militaires et douaniers.
✅ Vaccination ouverte pour TOUS les policiers, les gendarmes et les pompiers dès le 24 mai !
Comme l’a annoncé le Premier ministre, dès lundi, les professions prioritaires pourront se faire vacciner sans limite d’âge.
👉 Pas une seule dose ne doit être perdue. pic.twitter.com/z1txTeP4yy
— Gérald DARMANIN (@GDarmanin) May 21, 2021
Plusieurs professions en lien avec le public bénéficient aussi d’un accès privilégié au vaccin. C’est le cas notamment des conducteurs de bus, facteurs, livreurs, conducteurs routiers, chauffeurs de taxi, contrôleurs de transports publics et agents de nettoyage. Le secteur privé est également concerné, particulièrement dans le secteur de l’alimentation : caissières, personnels d’hôtels, cafés et restaurants ou personnels des abattoirs. À noter aussi que les buralistes, professionnels des services funéraires, salariés de l’événementiel ou des salles de sport peuvent prétendre à la vaccination dès ce lundi.
Le Sénat s’empare ce mardi 25 mai dans l’après-midi de l’irresponsabilité pénale, sur fond d’affaire Sarah Halimi. La chambre haute entame la discussion parlementaire de la proposition de loi des sénateurs Nathalie Goulet (UDI) et Jean Sol (LR), adoptée en commission des lois, le 5 mai dernier. Alors que l’émoi de l’affaire Halimi n’est pas retombé, le législateur va, en ordre dispersé, vers une réforme difficile: répondre à l’attente de la société qui ne comprend pas qu’un homme ne soit pas jugé pour un crime, au motif qu’il était sous l’emprise de stupéfiants ayant aboli son discernement. Le 14 avril, la Cour de cassation a en effet entériné le caractère antisémite du meurtre de Me Halimi, mais a confirmé l’impossibilité de juger le meurtrier, compte tenu de l’abolition de son discernement lors des faits.
Le Sénat se penche sur l’irresponsabilité pénale https://t.co/BFCWcP7j5i
— docjeanno.fr® News (@docjeanno) May 25, 2021
Le projet du Sénat, tel qu’il avait été conçu il y a un an, a été complètement modifié par la commission des lois. Désormais, la proposition de loi repose sur un triptyque. En premier, la modification de l’article 706-120 du code pénal. Les victimes bénéficieraient, non plus d’une seule audience devant la chambre de l’instruction mais, également d’une audience devant les juges du fond. Ce qui évitera une exclusion systématique de l’irresponsabilité et donc un examen au cas par cas. Par ailleurs, un article générique prévoit désormais que la consommation de stupéfiants soit systématiquement une cause aggravante des crimes et délits. Enfin, un dispositif complémentaire, porté par le sénateur Jean Sol, toilette le rôle des experts, notamment en élargissant leurs pouvoirs d’investigation.
Les débats s’annoncent houleux avec le garde des sceaux, Eric Dupond-Moretti, les sénateurs n’ayant pas apprécié, selon Public Sénat, que le ministre annonce la présentation d’un nouveau projet de loi sur l’irresponsabilité pénale.
l’Assemblée nationale doit adopter ce mardi 25 mai en première lecture, le projet de loi “pour la confiance dans l’institution judiciaire“ porté par le garde des sceaux, Eric Dupond-Moretti. Le scrutin solennel sur ce texte accompagné d’un volet organique aura lieu en fin d’après-midi. L’opposition de gauche devrait voter contre ou s’abstenir sur cette réforme vue comme “flattant l’opinion“. Les députés LR, qui pointent la “méthode Coué“ de la confiance, doivent encore décider de leur positionnement.
Des procès filmés, des remises de peine sous conditions, un nouveau cadre pour les enquêtes préliminaires…
Le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire adopté par les députés. >> https://t.co/87Ip4VwSDz #Justice #DirectAN
— LCP (@LCP) May 21, 2021
Les principales mesures
Accélération des procédures, certains procès qui pourront être filmés… @stephdepierre revient sur les principaux points du "projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire", débattu aujourd'hui à l'Assemblée nationale.#DirectAN #QAG #QDActu pic.twitter.com/YXQSnEDPIK
— LCP (@LCP) May 18, 2021
Un nouveau cadre pour les enquêtes préliminaires
Les enquêtes préliminaires, menées par la police judiciaire sous la direction d’un procureur de la République, ne sont aujourd’hui pas limitées dans le temps. Le vote, à l’unanimité, de l’article 2 du projet de loi change la donne : leur durée sera limitée à deux ans – ou exceptionnellement trois ans, sur autorisation écrite du procureur.
Justice : unanime, l’Assemblée vote la limitation dans le temps des enquêtes préliminaireshttps://t.co/L72N61CdVK pic.twitter.com/X6lB9EOHp2
— Sud Ouest (@sudouest) May 20, 2021
Des procès filmés
C’est sans doute là, la mesure la plus emblématique de la réforme. Le texte entoure toutefois l’enregistrement des procès à visée pédagogique de nombreux garde-fous. La diffusion des audiences ne sera ainsi pas possible avant que l’affaire ne soit définitivement jugée et, les parties concernées devront donner leur accord préalable à l’enregistrement. Le projet de loi prévoit aussi un droit à l’oubli, en garantissant l’anonymat des personnes cinq ans après la première diffusion, et dix ans à compter de l’autorisation d’enregistrement.
Procès filmés : quatre questions sur cette mesure débattue ce mardi à l’Assemblée nationale https://t.co/wTY6YHclBQ
— Ouest-France (@OuestFrance) May 18, 2021
Le secret de la défense consolidé
C’est une des autres mesures phares de ce projet de loi. Les perquisitions visant le cabinet ou le domicile d’un avocat, sa mise sur écoute ou encore l’accès à ses fadettes, ne seront désormais autorisées que s’il existe des “raisons plausibles“ de soupçonner l’avocat d’avoir commis ou tenté de commettre l’infraction faisant l’objet de la procédure. Ces mesures devront en outre être motivées par le juge des libertés et de la détention et portées à la connaissance du bâtonnier.
La généralisation des cours criminelles
La réforme prévoit également de généraliser à partir du 1er janvier 2022 l’expérimentation des cours criminelles, prévues par la loi de programmation pour la justice du 23 mars 2019. Ces cours permettent de juger des crimes punis de quinze à vingt ans de réclusion, sans jury populaire.
"Les jurés ne disparaissent pas. La juridiction d'appel des cours criminelles sera la cour d'assises composée d'un jury populaire", explique le député @antoine7595.#CVR pic.twitter.com/VRZg4oJbLv
— LCP (@LCP) May 20, 2021
Des remises de peine sous conditions
Le texte prévoit de supprimer le régime actuel des remises de peine pour bonne conduite, qui octroie à chaque détenu un crédit automatique qui peut être réduit en cas de mauvais comportements. Les détenus verront désormais leurs réductions de peine “conditionnées à l’effort“ : “Oui, se lever est un effort, apprendre à lire, se soigner, se désintoxiquer est un effort. (…) C’est le gage de [la] réinsertion des détenus“, a argué le ministre.
Nouveau régime des réductions de peine : "Je souhaite les conditionner à l'effort, propose @E_DupondM. Oui, se lever est un effort, apprendre à lire, se soigner, se désintoxiquer est un effort. (…) C'est le gage de [la] réinsertion des détenus !" #DirectAN #PJLJustice pic.twitter.com/Mho4UcRgCp
— LCP (@LCP) May 20, 2021
Le durcissement de la peine en cas de crime contre un policier ou un gendarme
Le texte a aussi été l’occasion de répondre aux exigences des syndicats de police. Un amendement gouvernemental a été déposé mercredi, jour de la manifestation des policiers devant l’Assemblée nationale. Il permet l’instauration d’une peine de sûreté de 30 ans pour les condamnés à perpétuité, pour un crime contre un policier ou un gendarme.
Le Conseil de sécurité de l’ONU tiendra ce mercredi 26 mai, une réunion informelle d’urgence à huis clos sur le Bélarus, accusé d’avoir détourné dimanche un avion de ligne européen pour arrêter un opposant à bord, a-t-on appris mardi de sources diplomatiques. “Nous tiendrons une (réunion) demain“ mercredi, a indiqué un diplomate. Une information confirmée par deux autres sources diplomatiques. Cette session qui devrait être virtuelle a été demandée par la France, l’Irlande et l’Estonie, ont précisé des diplomates.
De nombreuses déclarations se sont succédés mardi, en réaction au détournement par le président biélorusse, Alexandre Loukachenko, de l’avion transportant le journaliste et opposant biélorusse Roman Protassevitch
L’ONU demande la libération immédiate de l’opposant biélorusse
Le Haut-Commissariat de l’ONU aux droits de l’Homme a demandé hier la libération immédiate du journaliste d’opposition et de compagne. “Nous demandons la libération immédiate de Roman Protassevitch et de Sofia Sapéga, qui devraient tous deux être autorisés à se rejoindre leur destination prévue en Lituanie“, a déclaré un porte-parole, Rupert Colville.
Bélarus : l’ONU demande la libération du journaliste #RomanProtassevitch https://t.co/so8Gr6wTsD
— ONU Info (@ONUinfo) May 25, 2021
L’UE affiche sa fermeté et prend de nouvelles sanctions
Les Vingt-Sept membres de l’UE ont décidé de nouvelles sanctions à l’encontre de la Biélorussie. Ils ont demandé au Conseil de prendre des mesures pour éviter le survol de son espace aérien par la compagnie aérienne biélorusse et l’impossibilité pour cette entreprise d’atterrir dans un aéroport de l’Union Européenne. L’UE a également demandé aux compagnies aériennes basées en Europe d’éviter le survol du Bélarus. L’objectif étant d’isoler la Biélorussie. Air France a annoncé suspendre “jusqu’à nouvel ordre“ le survol de l’espace aérien du Bélarus par ses appareils, conformément à la recommandation de l’UE.
#Belarus Suite aux conclusions du Conseil européen @AirFranceFR annonce ds 1 communiqué publié ds la nuit, suspendre jusqu'à nouvel ordre le survol de l'espace aérien bélarusse par ses appareils. Ls appareils déjà en route verront leur plan de vol modifié https://t.co/I0KSWRoEcK pic.twitter.com/73aCAUyYir
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) May 25, 2021
Convaincus qu’il était nécessaire d’aller plus loin, le Conseil européen a par ailleurs, demandé au haut représentant, Josep Borrell et à la Commission de lui soumettre “sans tarder“ des propositions concernant “de nouvelles sanctions économiques ciblées“. Elles pourraient frapper le commerce ou encore les investissements du Belarus, en veillant à ne pas pénaliser les États membres.
Biélorussie : les 27 affichent leur fermeté et prennent de nouvelles sanctions. L'UE va fermer son espace aérien aux appareils biélorusses et demande aux compagnies aériennes basées en Europe d’éviter le survol du #Belarus a indiqué @eucopresident https://t.co/PsPvP6LtiA pic.twitter.com/aaMvOO4BV8
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) May 25, 2021
Le Kremlin pour sa part a déclaré mardi “regretter“ la recommandation faite par l’Union européenne à ses compagnies d’éviter l’espace aérien du Bélarus pour punir le régime d’Alexandre Loukachenko, accusé d’avoir dérouté un avion de ligne européen vers Minsk pour arrêter un dissident.
Une invitation des experts d’organisations internationales
Le Bélarus a invité plusieurs organisations internationales à venir établir les circonstances du détournement par Minsk d’un avion de ligne à bord duquel se trouvait un opposant qui a été arrêté. Le département chargé de l’aérien au ministère bélarusse des Transports a indiqué notamment, avoir invité des représentants de l’Association internationale du transport aérien, de l’Organisation de l’aviation civile internationale, dépendante de l’Onu, des autorités américaines et de l’Union européenne.
Macron favorable à ce que l’opposition bélarusse soit invitée au G7 de juin
Emmanuel Macron s’est dit selon son entourage, favorable à ce que l’opposition bélarusse soit invitée au G7 prévu du 11 au 13 juin au Royaume-Uni, “si les Britanniques le veulent », a ajouté le président français.
Selon l’entourage d’Emmanuel Macron, le chef de l’Etat a accepté d’inviter des opposants biélorusses au prochain sommet du G7, organisé au Royaume-Uni du 11 au 13 juin. Cette situation est envisageable "si les Britanniques le veulent" a t-il indiqué #Belarus pic.twitter.com/HtZFwrM5nJ
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) May 25, 2021
Emmanuel Macron est attendu au Rwanda ce jeudi 27 mai. La première escale de cette mini-tournée africaine, à Kigali, s’annonce hautement symbolique et est présentée par l’Élysée comme l“’étape finale de la “normalisation des relations entre les deux pays“, après plus de 25 ans de tensions diplomatiques liées au rôle joué par la France dans le génocide des Tutsi en 1994. Le président français a affirmé la semaine dernière qu’il aura “à cœur d’écrire une nouvelle page“ entre la France et le Rwanda, deux pays qui, selon son homologue Paul Kagame, ont désormais l’opportunité de “créer une bonne relation“.
Au moment de décoller pour Kigali, j’ai une conviction profonde : au cours des prochaines heures, nous allons écrire ensemble une page nouvelle de notre relation avec le Rwanda et l’Afrique.
— Emmanuel Macron (@EmmanuelMacron) May 26, 2021
Le chef de l’état sera accompagné lors de ce déplacement, du ministre des Affaires étrangères Jean-Yves Le Drian et d’une délégation économique avec des représentants d’entreprises françaises. Mais des figures culturelles sont aussi à bord de l’avion, et notamment les écrivaines Scholastique Mukasonga et Annick Kayitesi-Jozan, ou encore, l’ancienne Miss France binationale Sonia Rolland.
MISE A JOUR 27.05.2021- 11H45
Le chef de l’État estime que la France n’a pas été complice du génocide au Rwanda mais a fait “trop longtemps prévaloir le silence sur l’examen de la vérité“. “La France n’a pas été complice, mais a endossé une responsabilité accablante“, a reconnu le président de la république, Emmanuel Macron.
Un discours très attendu
Emmanuel Macron aura à trouver les mots justes dès son arrivée jeudi matin à Kigali. Il se rendra directement au Mémorial du génocide, situé à Gisozi, un quartier de la capitale, où sont inhumés les restes de plus de 250 000 victimes. Au cours de ce moment de “solennité particulière“ selon l’Élysée, il prononcera un discours très attendu en s’adressant notamment aux rescapés de ce génocide qui a fait plus de 800.000 morts, essentiellement au sein de la minorité tutsi, entre avril et juillet 1994. Si la teneur de ce dernier reste inconnue, le président français devrait aller plus loin que ses prédécesseurs, en particulier Nicolas Sarkozy qui fut le seul président à se rendre à Kigali depuis 1994 et qui reconnu à cette occasion “une forme d’aveuglement“ des autorités française aux conséquences “absolument dramatiques“.
Pour concrétiser la normalisation des relations entre les deux pays, MM. Macron et Kagame qui tiendront une conférence de presse commune en début d’après-midi, devraient annoncer le retour d’un ambassadeur français à Kigali, où le poste est vacant depuis 2015.
Faire “rayonner la culture française“
Une autre étape de ce voyage, sera l’inauguration par Emmanuel Macron du centre culturel francophone de Kigali, un établissement qui “aura vocation à faire rayonner non seulement la culture française mais aussi toutes les ressources de la francophonie, notamment des artistes de la région“, selon la présidence.Car, pour Paris, il s’agit d’envoyer un message global d’ouverture à la jeunesse africaine, qui peine à être convaincue de la volonté de l’ancienne puissance coloniale de tourner la page de la “Françafrique“.
En Savoir plus
Emmanuel Macron est attendu ce jeudi au Rwanda. Une visite hautement symbolique, avec l’ambition de finaliser le processus de réconciliation après plus de 25 ans de tensions diplomatiques liées au rôle joué par la France dans le génocide des Tutsi de 1994 https://t.co/Nz904vVMvE pic.twitter.com/fgrc9F8Aht
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) May 27, 2021
L’Agence européenne du médicament (EMA) se prononce ce vendredi 28 mai sur l’autorisation du vaccin de Pfizer/BioNTech pour les 12-15 ans. S’il est approuvé, le sérum sera le premier vaccin à obtenir le feu vert de l’EMA pour être administré aux jeunes dans les 27 pays de l’Union européenne. Pour le moment, son autorisation est limitée aux personnes de plus de 16 ans.
“L’EMA tiendra vendredi une conférence de presse pour partager les résultats d’une réunion extraordinaire de son comité des médicaments à usage humain (…) à propos des indications pédiatriques du vaccin Comirnaty“, a déclaré mercredi le régulateur dans un communiqué (Comirnaty est le nom commercial du vaccin anti-Covid 19 développé par le géant pharmaceutique américain Pfizer et le laboratoire allemand BioNTech).
La Haute Autorité de santé française se prononcera la semaine prochaine, une fois connue la décision du régulateur européen. En cas de feu vert, il ne serait “pas inenvisageable“ d’élargir la campagne aux 12-15 ans “à la rentrée scolaire, a indiqué sur BFMTV Alain Fischer, le “Monsieur Vaccin“ du gouvernement.
Vaccination des 12-15 ans avec Pfizer : le régulateur européen se prononce vendredi https://t.co/M5aqweDTrg pic.twitter.com/C51zQJdw9C
— Le JDD (@leJDD) May 26, 2021
Un précédent aux Etats-Unis
A ce jour aux Etats-Unis, l’American Medicines Agency (FDA) a déjà autorisé le vaccin Pfizer pour les 12-15 ans. La FDA a déterminé que le vaccin Pfizer-BioNTech COVID-19 remplissait les critères statutaires pour modifier l’EUA, et que les avantages connus et potentiels de ce vaccin chez les personnes de 12 ans et plus l’emportaient sur les risques connus et potentiels, soutenant le vaccin. utilisation dans cette population.
Just a note, Gov. Mike DeWine is pointing to a modest uptick of new vaccinations May 14 as evidence that his vaccine lottery is driving up demand.
That may be so, but the FDA also authorized the Pfizer vaccine for 12-15 year-olds on May 10. https://t.co/3DiDm6LWPR
— Jake Zuckerman (@jake_zuckerman) May 17, 2021