L’agenda politique

Agenda
Agenda
mars 2020 Mar 2020
Tout plier Tout déplier
Mar
10
mar
Municipales à Paris : dernier débat de l’avant 1er tour @ Studio le Franay
Billets
Mar 10 Jour entier

Après avoir été « éjecté du jeu », France Télévisions opère un retour en force dans la couverture des municipales. France 3 Paris-Ile de France, France Bleu Paris et Franceinfo proposent mardi 10 mars à partir de 21h05 un débat de deux heures trente avec les principaux candidats à la mairie de Paris. Sept d’entre eux participeront à ce dernier débat de l’avant premier tour :

  • David Belliard – L’Écologie pour Paris (EELV)
  • Agnès Buzyn – Ensemble pour Paris (LREM)
  • Rachida Dati – Engagés pour Paris (LR)
  • Serge Federbusch – (DVEXTD)
  • Anne Hidalgo – Paris en Commun (PS)
  • Danielle Simonnet – Décidons Paris ! (LFI)
  • Cédric Villani – Le nouveau Paris (DVC)

Le débat sera animé par la journaliste Carole Gaessler (France 3), Marc Fauvelle (franceinfo), avec la participation de Noé Da Silva (France Bleu Paris) sur les thématiques du quotidien à Paris et du logement et Bertrand Lambert (France 3 Paris Île-de-France), pour les thématiques des mobilités et des transports.

Ce débat sera suivi d’un debrief. Pendant une trentaine de minutes, Carole Gaessler et Marc Fauvelle reviendront sur les temps forts de cette confrontation avec plusieurs intervenants : Nathalie Saint-Cricq, éditorialiste politique à France Télévisions ; Jean-Jérôme Bertolus, chef du service politique de franceinfo ; Gilles Bornstein, éditorialiste politique à franceinfo ; Florent Carrière, journaliste politique à France 3 Paris Ile-de-France et Brice Teinturier, directeur général délégué d’Ipsos France.

Trois grandes thématiques

Le débat sera divisé en trois parties au cours desquelles trois thématiques seront abordées. La première, intitulée « Vivre à Paris », abordera les thèmes du logement, de la famille, de la solidarité, de la santé et de l’Education. La deuxième partie centrée sur « L’espace public parisien » permettra de questionner les candidats sur la sécurité, la propreté, la lutte contre la pollution et les mobilités. La troisième partie, « Votre Paris demain », sera consacrée aux questions économiques : budget de la ville, fiscalité, attractivité de la capitale, tourisme, JO, grands projets, Grand Paris, etc.).

Les candidats auront d’abord 50 secondes pour répondre à une première question : « Si vous êtes élu(e) maire, quelle sera votre première décision ? ». Ensuite, les trois thèmes choisis seront abordées. En fin de débat, les participants seront amenés à citer une ville qui serait, selon eux, un exemple à suivre, puis auront une minute chacun pour conclure.

L’émission sera ponctuée par des reportages (comment est élu le maire de Paris par exemple) mais aussi par la parole de Parisiens et leurs attentes. Avant le débat, un module vidéo détaillant le mode d’élection du maire de Paris sera ainsi diffusé. « Ce sera un débat avec des images, des infographies », résume le directeur général de France 3 Paris Ile-de-France, Fabrice Goll, qui promet un débat « plus didactique » que celui organisé la semaine dernière sur LCI.

David Billiard « ouvre le bal »

Un tirage au sort a déterminé l’ordre de passage des candidats pour l’introduction et la conclusion. C’est l’écologiste David Belliard (EELV) qui ouvrira le débat, suivie de la maire de Paris, Anne Hidalgo (PS), de la maire du 7ème arrondissement, Rachida Dati (LR) de l’ancienne ministre de la Santé, Agnès Buzyn (La REM), de Danielle Simonnet (LFI), du mathématicien dissident, Cédric Villani et de Serge Federbush, le candidat soutenu par le Rassemblement national. Cet ordre sera inversé pour la conclusion.

Agnès Buyzin face à Anne Hidalgo

Un autre tirage au sort a été effectué, pour déterminer la place de chaque candidat sur le plateau. Sur la gauche de l’écran figureront Anne Hidalgo, Serger Federbusch, Rachida Dati et Cédric Villani. Sur la droite, Agnès Buzyn prendra place face à la maire sortante. A côté de la candidate LaREM s’installeront Danielle Simonnet et David Belliard.

Une stricte égalité de temps de parole

Les candidats auront le droit d’interrompre leurs adversaires, mais leurs temps de parole seront précisément décomptés. Le compteur apparaîtra de temps en temps à l’antenne. Chaque candidat pourra venir accompagné de six personnes de son choix qui prendront place dans le public. Au total, 42 personnes assisteront donc aux échanges. La présence d’un public extérieur, initialement prévue, a dû être annulée en raison de l’épidémie de coronavirus.

 

 

Lire la suite
Primaires démocrate : nouveau vote dans six états @ Etats Unis
Billets
Mar 10 Jour entier

Après la grande messe du « Super Tuesday » c’est une nouvelle salve de primaires qui se prépare aux Etats Unis ce  mardi 10 mars. Six nouveaux états votent pour désigner au total 365 délégués : le Michigan (125), l’Etat de Washington (89), le Missouri (68), le Mississippi (36), l’Idaho (20), et le Dakota du Nord (14).

La course à l’investiture démocrate va désormais se jouer entre le centriste Joe Biden, grand favori, et Bernie Sanders, son rival socialiste. Le Super Tuesday a en effet réduit la primaire à un duel entre ces deux là, avec un avantage certain pour le moment au premier. Mardi, Biden a remporté dix Etats, raflant notamment le Texas, tandis que son adversaire Sanders, s’est imposé dans quatre Etats, dont la Californie, le principal pourvoyeur de délégués (415). La performance de l’ancien vice-président de Barack Obama doit beaucoup à la défection de deux autres candidats centristes, Pete Buttigieg et Amy Klobuchar, qui lui ont apporté leur soutien. En revanche, l’abandon après le « Super Tuesday » d’d’Elizabeth Warren, la sénatrice du Massachusetts, qui visait les mêmes électeurs de gauche que M. Sanders, n’avantagera pas forcément ce dernier. D’abord, parce qu’elle a refusé, pour le moment, d’appeler à voter pour lui. Ensuite, parce que rien ne dit que ses électeurs se reporteront sur ce dernier.

Deux favoris que tout oppose

Hormis leur âge et la fonction qu’ils briguent, Joe Biden et Bernie Sanders ont peu de choses en commun. « J’aime bien Joe, je pense que c’est un homme bien. Joe et moi avons souvent voté différemment et avons une vision très différente pour l’avenir de notre pays », a résumé mercredi Sanders. Le premier est un centriste tandis que le second occupe l’aile gauche sur le spectre politique américain. Biden est par ailleurs un poids-lourd du Parti démocrate alors que Sanders n’y est même pas affilié. Au-delà de leurs divergences idéologiques, les deux hommes séduisent aussi des électeurs très différents. Les sondages de sortie des urnes publiés par CNN  le confirment : chacun tire sa force de deux segments démographiques. Les Afro-Américains et les seniors pour l’ancien vice-président Biden, et les hispaniques et moins de 30 ans pour Sanders. Le sénateur du Vermont n’a en effet pas réussi à mobiliser les Afro-Américains, comme en 2016, ce qui lui a coûté les États du Sud. Quant à Biden, son profil modéré lui a assuré le soutien d’un électorat plus âgé.

Le Michigan au centre de toutes les attentions

Le Michigan est en train de devenir le prochain champ de bataille de la course démocrate à la présidentielle. Pour donner un coup de fouet à sa campagne après une séance difficile lors du « Super Tuesday », Sanders espère pouvoir gagner l’État, comme il l’a fait contre Hillary Clinton lors de la primaire de 2016. Il pourrait utiliser la même stratégie pour maintenir ses espoirs à la Maison Blanche en 2020. Confronté à un déficit de délégués  dans une course primaire à double sens avec l’ancien vice-président, il a en effet besoin d’un « triomphe absolu » ce mardi. Le sénateur du Vermont a semble t-il tout misé sur le Michigan, le plus gros pourvoyeur de délégués lors de cette primaire (125). Il a même abandonné ses plans de campagne vendredi dernier au Mississippi , qui vote également ce mardi (36 délégués) pour passer plus de temps dans le Michigan, l’un des États pivots de cette primaire.  Parmi les États votant ce mardi, il semble que le sénateur du Vermont ait de meilleures chances de gagner le Michigan et Washington que le Mississippi et le Missouri. Les sondages suggèrent en effet que Biden détient un gros avantage dans ces deux derniers États. Mais l’ancien vice-président a également mis l’accent sur l’État du Michigan, soutenu après ses victoires lors du « Super Tuesday », par le gouverneur de l’état, Gretchen Whitmer.

La stratégie de Sanders 

Bernie Sanders doit en outre essayer d’atteindre une portion plus vaste de l’électorat démocrate. Mais ses marges de manœuvre restent étroites. Comment en effet tenter d’amadouer les électeurs modérés, sans pour autant abandonner sa marque de fabrique.  Certains de ses conseillers le poussent à élargir son spectre, tout en jouant l’apaisement avec l’establishment du parti. D’où le spot publicitaire de 30 secondes publié mercredi par son équipe de campagne. On y voit Barack Obama y saluer « l’authenticité », la « passion » et le courage de Sanders. Les gens « veulent quelqu’un qui se battra pour eux. Et ils trouveront cela en Bernie », ajoute l’ex président américain sur fond d’images montrant les deux hommes à la Maison-Blanche. Des propos bien réels, mais soigneusement montés et sortis de leur contexte. Une partie remonte notamment à 2006 quand Obama, simple sénateur de l’Illinois, était venu soutenir Sanders dans le Vermont.

Parallèlement, Bernie Sanders a déployé une offensive anti-Biden, faite de publicités négatives. Un nouvel angle pour lui. Dans un de ces spots, on entend l’ex-vice-président se vanter de ses efforts pour réduire le coût des dépenses publiques, concentrés sur les retraites et l’assurance santé.

Lire la suite
Mar
11
mer
Journée nationale d’hommage aux victimes du terrorisme @ France
Billets
Mar 11 Jour entier

Elle était annoncée depuis le mois de novembre, la voici programmée. « La première cérémonie en hommage aux victimes du terrorisme est organisée ce mercredi  11 mars. « Hommage de la Nation aux victimes d’attentats en France et aux victimes françaises d’attentats commis à l’étranger, elle aura lieu [tous les ans] de façon symbolique, le même jour que la journée européenne des victimes du terrorisme ».  Cette journée qui marque l’anniversaire de l’attentat qui avait fait 191 morts à Madrid le 11 mars 2004, « fait ainsi écho à la communauté de destin qui unit les Etats membres de l’Union européenne face au terrorisme« , précise la présidence.

Pour cette première édition, Emmanuel Macron accueillera ce mercredi à 16h15 le roi d’Espagne, Felipe VI, sur l’esplanade du Trocadéro. Une cérémonie officielle aura lieu ce mercredi à 16h15 au Trocadéro. Cette cérémonie a été maintenue mais le nombre d’invités limité à 900 en raison de l’épidémie de Coronavirus. A cette occasion, le chef de l’état va confirmer la création d’un musée mémoriel, indique l’Elysée.

A l’approche des commémorations des attentats du 13 novembre 2015, un décret publié au Journal officiel du 9 novembre 2019 avait acté ce nouveau jour national de commémoration, tous les 11 mars. Il indique que chaque année, à cette date, une cérémonie nationale sera organisée. Et « une cérémonie analogue peut être organisée dans chaque département à l’initiative du préfet ».

Emmanuel Macron avait promis l’instauration d’une telle journée nationale lorsqu’il avait participé, le 19 septembre, à la cérémonie d’hommage aux victimes du terrorisme organisée par l’Association française des Victimes du Terrorisme (l’AfVT) et la Fédération nationale des victimes d’attentats et d’accidents collectifs (FENVAC). Le chef de l’état avait annoncé en février dernier sa décision d’instaurer cette dernière, en écho à la date de la journée européenne qui commémore l’attentat djihadiste le plus meurtrier en Europe. » Cette décision répond aux demandes exprimées par de très nombreuses victimes et par les associations qui les accompagnent et les représentent », avait alors précisé la présidence.

Lire la suite
Mar
15
dim
Premier tour des municipales @ France
Billets
Mar 15 Jour entier

Le premier tour des élections municipales se tient en France, dimanche 15 mars. Le second tour aura lieu une semaine après. Le samedi 14 mars, à minuit, sonne la fin de la campagne officielle. A partir de cette date, il est interdit aux candidats et à leurs équipes de diffuser des tracts et tout message de propagande électorale.

Lors de ce scrutin, les électeurs sont appelés à élire plus de 500.000 conseillers municipaux, qui ensuite éliront eux-mêmes le maire de la commune au sein du Conseil municipal. Les électeurs éliront aussi leurs conseillers intercommunaux qui gèrent les communautés de communes, d’agglomérations, les métropoles et les intercommunalités.

Quel mode de scrutin ?

Comme à chaque élection, les bureaux de vote ouvrent à 8 heures. Ils ferment à 18 heures, et à 20 heures dans les grandes villes. Le mode de scrutin dépend du nombre d’habitants de la commune. Pour celles de moins de 1000, le scrutin est majoritaire, plurinominal, à deux tours. Les candidatures peuvent être isolées ou groupées. Pour les candidatures groupées, les électeurs ont la possibilité de rayer des noms. Pour les communes de plus de 1000 habitants, c’est un scrutin de liste, proportionnel à deux tours avec prime majoritaire.

Etablir une procuration

Les électeurs qui souhaitent voter aux élections municipales des 15 et 22 mars, mais qui ne peuvent se déplacer ou être présents dans leur commune d’inscription, ont la possibilité d’établir une procuration, c’est-à-dire de confier un mandat à un autre électeur inscrit dans la même commune et qui ira voter en leur nom. Une telle demande de procuration peut être effectuée pour le premier tour des municipales, voire pour les deux tours. Attention toutefois. En période électorale, les demandes afflux à quelques jours du vote. Il vous faudra donc vous y prendre suffisamment à l’avance, pour tenir compte du délai d’acheminement des documents vers les mairies.

Pour donner procuration, vous devez vous présenter :

  • dans un commissariat de police ou une gendarmerie (où qu’il soit),
  •  au tribunal d’instance dont dépend votre domicile ou, votre lieu de travail,
  • et pour les personnes résidant à l’étranger, auprès de l’ambassade ou du consulat.

[gview file= »https://www.lechiquiersocial.com/wp-content/uploads/2020/03/0.-Demande-de-procuration.pdf »]

 

Lire la suite
11ème débat de la primaire démocrate @ Phoenix
Billets
Mar 15 Jour entier

Joe Biden et Bernie Sanders seront sur scène en Arizona, dimanche 15 mars, pour le 11e débat de la primaire démocrate américaine. Et ce, à deux jours d’un scrutin décisif, lorsque l’Arizona, la Floride, l’Illinois et l’Ohio voteront pour un total de 577 délégués. Le débat co-organisé cette fois par CNN et Univision débutera à 20 h00 (4h00 heure française) et durera environ deux heures. Dana Bash et Jake Tapper de CNN, ainsi que Jorge Ramos d’Univision joueront le rôle de modérateurs.

En raison des risques liés au Coronavirus, le Comité national démocrate a déplacé le débat de dimanche à Washington et a annoncé qu’il se poursuivrait sans public ni médias.

L’annonce de ce nouveau débat qui n’était pas prévu à l’origine intervient alors que le nombre de candidats encore en lice a considérablement diminué après les primaires de Caroline du Sud et le Super Tuesday . Le milliardaire, Michael Bloomberg, l’ancien maire de South Bend (Indiana), Pete Buttigieg, les sénatrices, du Massachusetts, Elisabeth Warren, et  du Minnesota, Amy Klobuchar, ainsi que l’homme d’affaires, Tom Steyer, ont chacun mis fin à leurs campagnes respectives ces derniers jours. L’ancien vice-président Joe Biden , le sénateur du Vermont Bernie Sanders et la représentante d’Hawaï Tulsi Gabbard sont donc les seuls qui restent dans la course.

Pour prendre part à ce débat, les candidats devront avoir gagné au moins 20% des délégués en jeu (1991) . Pour le moment, seuls deux favoris se sont qualifiés: l’ancien vice-président Joe Biden qui en totalise 664 et le sénateur du Vermont, Bernie Sanders , qui en compte 573. En revanche, les nouveaux critères de débat fixés par le Comité national démocrate (DNC), l’instance dirigeante du Parti Démocrate signifient qu’il est impossible pour Tulsi Gabbard de se qualifier. Bien qu’elle soit techniquement encore en course, la représentante d »Hawaï n’a en effet remporté que deux délégués jusqu’à présent.

Le débat de Phoenix sera diffusé sur CNN, CNN International et Univision, ainsi que sur les appareils mobiles et les plateformes de streaming.

 

Lire la suite
Mar
16
lun
« Vous avez la parole » , spéciale coronavirus @ France télévision
Billets
Mar 16 Jour entier

Lundi 16 mars,  « Vous avez la parole », l’émission politique de France 2,  consacre un numéro spécial à l’épidémie de Coronavirus : « La France face à l’épidémie« . L’émission en direct débutera à 20h50, après l’intervention télévisée du président de la République, Emmanuel Macron, prévue à 20h. L’occasion de discuter les nouvelles mesures de confinement que devraient annoncer l’exécutif. Le maintien ou non du second tour des élections municipales devrait aussi être un des sujets abordés face aux Français.

Quel dispositif mis en place par l’exécutif ? Comment progresse l’épidémie ? Que faut-il faire pour protéger les Français ? sont quelques unes des questions qui seront posées aux invités sur le plateau : des membres du gouvernement mais également des spécialistes (épidémiologiste, médecin, personnel hospitalier) qui répondront également aux questions des Français. Pendant l’émission, la rédaction fera également un point sur les progrès de l’épidémie et rappellera les moyens de se protéger efficacement contre le coronavirus.

Lire la suite
Coronavirus : réunion du G7 par visioconférence
Billets
Mar 16 Jour entier

Les dirigeants du G7 se réuniront lundi 16 mars pour un sommet extraordinaire destiné à coordonner leur action contre le coronavirus a annoncé vendredi l’Elysée. Comme cela a été le cas mardi pour la réunion des dirigeants des 27 pays de l’UE, ce sommet se tiendra par visioconférence, pour la première fois de son histoire. Cet échange est destiné, selon la Présidence de la république, à coordonner l’action des sept pays membres dans la lutte contre le coronavirus, autant sur le plan sanitaire que sur le plan économique et financier et en matière de recherche.

Cette visioconférence a été organisée à l’initiative d’Emmanuel Macron, qui a appelé vendredi son homologue américain Donald Trump dont le pays préside le G7 cette année, ainsi que les autres dirigeants du groupe, qui « tous ont donné leur accord« , a précisé l’Elysée pour qui, « la coopération internationale est essentielle pour faire face à cette crise et à ses conséquences« . Au cours de ce sommet extraordinaire, « nous coordonnerons nos efforts sur le vaccin et les traitements, et travaillerons à une réponse économique et financière », a indiqué Emmanuel Macron dans un tweet.

Dans son allocution aux français, jeudi 12 mars, le président français a souhaité une réponse coordonnée à cette crise, appelant à éviter « le repli nationaliste, car ce virus n’a pas de passeport ». Lors de son intervention, la veille au soir, le président américain avait plutôt fait le choix d’une réponse nationale, annonçant de façon unilatérale l’interdiction d’entrée des Européens aux États-Unis. L’Allemagne a quant a elle annoncé dimanche, en début d’après-midi dimanche, que le pays fermera lundi 16 mars ses frontières avec trois pays, dont la France.

Les divisions restent très marquées entre les dirigeants du G7 comme Donald Trump ou Boris Johnson, qui ont dans un premier temps, minimisé l’impact sanitaire et économique du virus, et des chefs d’Etat ou de gouvernement qui a l’instar de l’Italien Giuseppe Conte, ou de l’espagnol qui a pris les mesures les plus extrêmes.

Lire la suite
Mar
17
mar
Primaire démocratique 2020 en Arizona, Floride et Illinois: @ Etats Unis
Billets
Mar 17 – Mar 18 Jour entier

La course primaire démocrate se déplace une nouvelle fois ce mardi 17 mars.  Cette journée décisive est marquée par des scrutins dans plusieurs Etats, pour un total de 441 délégués. Voteront ainsi : l’Arizona (67 délégués), la Floride (219 délégués), l’Illinois (155 délégués).

L’état de l’Ohio était lui aussi censé voter ce mardi, mais le gouverneur, Mike DeWine, qui a dans un premier temps tenté de reporter la primaire, a déclaré que le directeur de la santé de l’État fermait les bureaux de vote en raison de l’urgence de santé publique liée à la propagation du coronavirus aux Etats Unis.

Ce sont les premières primaires à se tenir au milieu des restrictions accrues déclenchées par le covid 19. L’administration Trump a recommandé d’ éviter les groupes de plus de 10 personnes , ce qui soulève des questions sur la participation. Les bureaux de vote commenceront à fermer en Floride à 19 h 00 (heure GMT de l’Est américain), soit minuit heure française. En Illinois, leur fermeture est à 20 heures, et en Arizona, à 22 heures (heure GMT de l’Est américain).

L’ancien vice-président Joseph R. Biden qui devance le sénateur Bernie Sanders dans les sondages dans les trois États, pourrait obtenir  une avance presque insurmontable pour son adversaire, ce mardi.

Lire la suite
Macron et Merkel à Istanbul pour un sommet sur les migrants avec Erdogan @ Istanbul
Billets
Mar 17 @ 5:39 pm – 6:39 pm

La chancelière allemande Angela Merkel et le le président français Emmanuel Macron se rendront mardi 17 mars à Istanbul pour des discussions sur les migrants et la Syrie avec le président turc, Recep Tayyip Erdogan.

Cette rencontre intervient alors que l’Union européenne et la Turquie sont en plein bras de fer depuis qu’Ankara a annoncé qu’elle laissait les migrants passer ses frontières pour rejoindre l’Europe. Fin février, agacé de voir que les Européens n’étaient pas prêts à le soutenir dans le conflit en Syrie, le président turc avait menacé de ne plus respecter les engagements issus de l’accord UE-Turquie de mars 2016, qui prévoit que les migrants restent en Turquie, en échange d’une aide financière européenne. Une situation très tendue, en dépit d’une légère accalmie, début mars.

Peu avant la publication des propos de M. Erdogan, le chef de la diplomatie turque Mevlüt Cavusoglu avait dit qu’Ankara espérait ébaucher un nouvel accord avec l’UE pour régler la question migratoire d’ici le 26 mars, date où se tiendra un sommet du Conseil européen. Selon ses déclarations, le  président turc veut une  » nouvelle ère » dans les relations de son pays avec l’Union européenne. Il réclame une révision de l’accord de mars 2016 et, pour commencer, l’application des engagements que Bruxelles avait pris à l’époque.

Autrement dit, une mise à jour de l’Union douanière entre la Turquie et l’UE, la levée des visas Schengen pour les citoyens turcs, l’ouverture de nouveaux chapitres dans les négociations d’adhésion, le versement de la totalité des six milliards d’euros promis pour accueillir les réfugiés et des fonds supplémentaires. D’ici le prochain sommet européen, le dirigeant turc n’a pas l’intention de fermer sa frontière avec la Grèce. Il appelle de nouveau Athènes à ouvrir ses portes. Recep Tayyip Erdogan laisse même entendre qu’il ne fermera cette frontière que lorsque les États européens appliqueront la règle du « un pour un ». En d’autres termes, lorsque, pour chaque Syrien ramené en Turquie depuis les îles grecques, un autre Syrien réfugié en Turquie sera accueilli en Europe.

 

Lire la suite
Mar
19
jeu
Trois projets de loi d’urgence votés au Parlement @ Parlement français
Billets
Mar 19 – Mar 21 Jour entier

L’Assemblée nationale et le Sénat examineront à tour de rôle Jeudi 19 et vendredi 20 mars, deux projets de loi destinés à faire face à la crise sanitaire liée au coronavirus. Le premier de ces textes, est un projet de loi de finances rectificatif destiné à traduire les annonces de soutien à l’économie faites par Emmanuel Macron lundi soir. Il sera d’abord examiné par les députés en séance publique, jeudi à 15 heures, puis par les sénateurs, vendredi 20 mars à partir de 14h30. Le deuxième est un projet de loi sur les mesures d’urgence. Il sera examiné en séance par le Sénat, jeudi 19 mars, à partir de 15h30, puis transmis dans la foulée à l’Assemblée, qui l’examinera le vendredi. Ce texte comprend trois titres : un volet électoral, un volet sanitaire et un volet économique.

Le projet de loi de finances rectificatif

Ce projet de loi de finances rectificative pour 2020 est pris dans le contexte particulier de l’épidémie de Covid-19. Il intervient dans le cadre des annonces successives du Président de la république, jeudi 12 mars, et lundi 16 mars,  Pour faire face à la crise économique, ce texte instaure une garantie de l’État sur les prêts octroyés aux entreprises par les banques pour 300 milliards d’euros. Ce budget rectificatif est construit sur une hypothèse de croissance en 2020 revue à -1%, en ligne avec l’estimation établie par les instances européennes.

Le projet de loi ouvre également :

  • les crédits d’urgence permettant de financer l’activité partielle, qui sera rendue plus protectrice pour les travailleurs ;
  • un fonds d’indemnisation pour les très petites entreprises (TPE), co-financé par les régions.

Outre le report des charges fiscales et sociales pour le mois de mars pour toutes les entreprises qui le souhaitent, ce sont 45 milliards d’euros qui vont être injectés pour soutenir l’économie et les entreprises.

Ce montant comporte également une provision de 2 milliards d’euros pour accompagner les soignants à l’hôpital et fournir du matériel comme les masques. Cette provision permettra également de financer le recours accru aux indemnités journalières des salariés.

Un projet de loi d’urgence face au Covid 19

Le second de ces textes est un projet de loi d’urgence ordinaire permettant le déploiement de mesures d’urgence face à l’épidémie de Covid 19. Il s’accompagne d’un 3ème texte : un projet de loi d’urgence organique. Le projet de loi ordinaire comporte au total 23 articles, pour le moins fourre-tout : report des municipales, mesures d’urgence sanitaire, soutien à l’économie, mais aussi droit du travail ou justice. Il compile toutes les mesures d’urgence prises par l’exécutif. Outre un volet sanitaire traité dans le titre II, d’une dizaine de pages, il comporte également un volet électoral et un volet économique.

Un examen dans des conditions exceptionnelles

A compter de ce jeudi, l’assemblée nationale et Sénat le siègeront dans des conditions exceptionnelles, adaptées à la crise sanitaire. Pour éviter la propagation du virus, chaque groupe politique du Palais Bourbon sera représenté, lors des débats en commission et dans l’hémicycle, par le président du groupe et deux députés. Un dispositif similaire à celui existant déjà au Sénat permettra au président du groupe de voter au nom de l’ensemble des membres de son groupe, en tenant compte de la diversité éventuelle des votes.

 

Lire la suite
mars 2020 Mar 2020