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janvier 2023 Jan 2023
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Le gouvernement dévoile sa réforme des retraites @ Palais de l'Elysée
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Jan 10 Jour entier

Le gouvernement doit dévoiler ce mardi 10 janvier, son projet de réforme des retraites. Une fois avalisé par le Conseil d’État, le texte sera présenté le 23 janvier en conseil des ministres. Dans la foulée, il pourrait être débattu dès le 6 février à l’Assemblée nationale. Il devrait être déposé au Parlement sous forme de projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale (PLFRSS). Une subtilité qui permettrait au gouvernement d’utiliser l’article 49.3 de la Constitution, afin de limiter la durée du débat à l’Assemblée et d’obtenir l’adoption du texte sans vote des députés.

Les principaux arbitrages connus

Un report de l’âge légal à 64 ans

C’est l’option qui semble t-il tient la corde depuis quelques jours. Contrairement aux annonces faites pendant la campagne présidentielle, la piste d’un report de l’âge légal de départ à la retraite à 64 ans, et non plus à 65 ans, serait très largement envisagée. Une option évoquée à mots couverts le 3 janvier dernier par Élisabeth Borne qui avait précisé que le report de l’âge légal de départ à la retraite à 65 ans “n’est pas un totem “: “Je le redis, il y a d’autres solutions qui peuvent permettre aussi d’atteindre notre objectif d’équilibre de notre système de retraite à l’horizon 2030.“ 

Une durée de cotisation inchangée

Cette inflexion devrait s’étendre également à la durée de cotisation requise pour bénéficier d’une retraite à taux plein, qui n’augmentera pas au-delà des 43 annuités fixées par la réforme Touraine. “Je le dis clairement : nous n’irons pas au-delà des 43 ans de cotisations prévus dans la réforme Touraine pour avoir une retraite à taux plein“. “L’âge d’annulation de la décote ne bougera pas. Il restera à 67 ans“, avait là encore affirmé le 3 janvier, Élisabeth Borne.

Mais ce recul de l’âge de départ serait associé à une accélération de la durée de cotisation qui passerait à 43 ans avant l’horizon 2035 fixé par la réforme Touraine de 2014. Le report se ferait alors au rythme de trois mois par génération, au lieu de quatre mois dans le projet initial, pour arriver à un départ à la retraite à 64 ans pour les personnes nées à partir de 1968. Les premiers salariés concernés seraient ceux nés au second semestre 1961 (qui auront donc 62 ans en 2023) qui devraient partir à la retraite trois mois plus tard que prévu.

Une retraite minimale à 1200 euros

Le projet du gouvernement prévoit l’instauration d’un montant minimum de pension pour les retraités avec une carrière complète. Ce seuil est fixé à 85% du Smic, soit environ 1200 euros nets. Cette disposition devrait concerner uniquement les futurs retraités, bien qu’Élisabeth Borne se soit dite ouverte le 3 janvier sur Franceinfo à un débat au Parlement sur l’élargissement de cette mesure aux retraités actuels. Selon les informations de TF1/LCI, le groupe Renaissance (majorité présidentielle) demande que cette hausse de la retraite minimum pour carrière complète se fasse dès cet été pour les actuels retraités.

La prise en compte des carrières longues

Le gouvernement promet également de prendre en compte, dans son projet, les carrières longues. Aujourd’hui, un système spécial permet à ceux qui ont commencé à travailler tôt et cotisé longtemps de partir plus tôt que l’âge légal, entre 58 et 60 ans. “Le principe sera maintenu et même assoupli pour ceux qui ont vraiment commencé à travailler très tôt“, a assuré Élisabeth Borne au Parisien début décembre.

Des concessions aux Républicains ?

Sans majorité absolue, le gouvernement compte sur le soutien du groupe Les Républicains (LR) à l’Assemblée, qui détient la clé de l’adoption du projet de loi de réforme des retraites. Le chef de file de la droite, Éric Ciotti, annonce dans un entretien au Journal du dimanche (JDD) publié ce 8 janvier, être prêt à voter le texte du gouvernement, par souci “de cohérence et de responsabilité“. “

Le président du parti de droite déclare toutefois d’avoir demandé à la Première ministre, d’“atténuer la brutalité de la réforme“. Celle-ci doit, selon lui, “s’étaler sur deux quinquennats“, avec un relèvement de l’âge légal de départ à 63 ans en 2027 puis à 64 ans en 2032. C’est ce que pourrait annoncer, mardi Madame Borne.

Les syndicats vent debout

Mais du côté des syndicats, on ne l’entend pas de cette oreille. “S’il y a un report de l’âge légal de départ à la retraite à 64 ou 65 ans, la CFDT se mobilisera pour contester cette réforme“, a annoncé Laurent Berger à l’issue de sa rencontre avec la Première ministre, estimant dans un entretien au Parisien, que le paramètre de l’âge “est le plus injuste et le plus anti-redistributif“. Même son de cloche du côté de Force Ouvrière (FO). “Si Emmanuel Macron veut en faire sa mère des réformes […], pour nous ce sera la mère des batailles“, a d’ores et déjà prévenu le patron de FO Frédéric Souillot. 

Opposée à tout projet de réforme qui ne conduirait pas à ramener l’âge de départ à 60 ans – contre 62 aujourd’hui -, la CGT est quant à elle plus remontée que jamais. “C’est très simple, le gouvernement doit abandonner l’idée de régler les questions de financement en faisant davantage travailler les salariés, alors que pendant ce temps ils accordent aux entreprises des exonérations de cotisations qui vident les caisses de la Sécu. S’il y a réforme, on mobilise, et en plus on n’aura pas de mal“, assure Céline Verzeletti,  secrétaire confédérale CGT.

Les principaux syndicats ont prévu de se retrouver mardi en fin de journée pour décider de la réponse à apporter au gouvernement et probablement fixer une journée de mobilisation. La CGT prévoit déjà une journée d’action le jeudi 12 janvier. De son côté, la France Insoumise mobilisera ses troupes le 21 janvier contre la réforme des retraites. “Le front syndical et politique sera totalement uni dans cette bataille“, assure le coordinateur de LFI Manuel Bompard.

En Savoir plus

 

 

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Projet de loi “énergies renouvelables“ : vote solennel @ Assemblée nationale
Billets
Jan 10 Jour entier

Mardi 10 janvier vers 17 heures, les députés procéderont au vote solennel sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables. Si la chambre haute a déjà adopté à la quasi-unanimité le compromis trouvé avec l’exécutif sur ce texte, le vote à Assemblée nationale s’annonce plus compliqué, en notamment de la position des députés du groupe LR qui ont choisi de défendre une ligne dure par rapport à leurs collègues sénateurs. Ce qui pourrait compliquer l’élaboration d’un texte commun en commission mixte paritaire. Lors de l’examen du texte en séance au Palais Bourbon, les députés Les Républicains se sont en effet montrés déterminés à ne pas faire bouger les lignes, là où les sénateurs avaient reculé.

C’est le cas en particulier sur le droit de veto des maires. Une disposition majeure pour les sénateurs de droite qui a été rejetée. Les élus ayant fois refusé d’accorder aux maires un possible droit de veto sur l’implantation de projets d’énergie renouvelable dans leur territoire. En lieu et place, les élus du palais du Luxembourg ont voté à main levée un dispositif assez complexe, permettant aux maires de définir des “zones de zonage“  où pourraient être implantés ces projets. Autre ligne rouge sur laquelle les sénateurs LR ont fini par s’incliner : l’éolien marin. La droite voulait une distance minimale de 40 kilomètres avec la côte pour l’installation d’éoliennes en mer. Mais cette distance, rendant impossible la construction d’éolienne off-shore sur une très large partie du littoral français pour des raisons techniques, a été remplacée par une mention de la zone économique exclusive (ZEE) – qui démarre à 22 kilomètres des côtes.

Un vote qui s’annonce morcelé

Tous les espoirs tournés vers les élus PS

Pour la première fois du quinquennat, le gouvernement table sur la gauche pour faire passer un texte qui n’a pas su convaincre à droite. À l’issue de l’examen du projet de loi, le 15 décembre, les députés LR ont en effet fait connaître clairement leur intention de voter contre. Après bien des hésitations, les écolos ont eux décidé jeudi de s’abstenir, refusant de donner leur caution à un texte qui ne va pas suffisamment loin selon eux. Dans un communiqué, ils dénoncent un texte inabouti, qui n’aborde pas la question du financement et ne va pas assez loin sur le mécanisme de planification

Après cette décision perçu comme une trahison par la majorité, tous les espoirs de la ministre de la Transition énergétique se portent désormais sur les 26 élus socialistes qui ne manquent pas de faire durer le suspense. Plusieurs députés PS glissaient pourtant hier que leur groupe se dirigerait vers un vote pour. Ce qui de fait suffirait à offrir une victoire à l’exécutif. Petit souci : la concomitance du vote avec la présentation de la réforme des retraites par Elisabeth Borne en “agace“ certains, qui ne voudraient pas avoir l’air de donner un blanc-seing au gouvernement. A l’instar du député de Seine-maritime, Gérard Leseul, qui prévient déjà qu’un “vote en faveur du texte ne vaudrait pas quitus au gouvernement“ sur le reste.

Le groupe socialiste a annoncé ce mardi midi sa volonté de voter favorablement sur le projet de loi de l’exécutif. “Il y a un temps pour dire non, ce sera celui des retraites, et il y a un temps pour coopérer au nom de l’intérêt général, celui-ci est venu. Il nous faut agir et nous serons au rendez-vous de nos responsabilités“, a annoncé le député PS Dominique Potier devant la presse.

Le salut d’Agnès Pannier-Runacher pourrait aussi venir du groupe Liot, dont 16 amendements ont été adoptés. Le groupe Libertés, indépendants et outre-mer et territoires, composé de 20 membres, votera “dans une très très large majorité en faveur de ce texte“, a confirmé ce mardi midi son président, Bertrand Pancher.

Et les autres ?

Les élus de La France insoumise prendront une décision aujourd’hui. Le groupe s’achemine vers un vote contre selon une source interne, alors que majorité et gouvernement espéraient une abstention au regard du programme présidentiel de Mélenchon sur les énergies renouvelables. Quant aux groupes RN et communiste, ils ont déjà fait savoir qu’ils voteraient contre ce texte.

Une CMP en vue

Signe que l’exécutif s’attend malgré tout à ce que le texte passe ce soir, une commission mixte paritaire est d’ores et déjà programmée le 24 janvier. Mais la majorité aurait aimé y arriver en meilleure posture. “L’abstention des écologistes nous met en difficulté pour négocier face aux sénateurs. On ne peut pas leur rétorquer qu’on a une majorité solide avec la gauche à l’Assemblée“, regrettait hier un des rapporteurs du texte, interrogé par Playbook.

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Jan
12
jeu
Grève à la RATP @ France
Billets
Jan 12 – Jan 14 Jour entier

 

Deux mois après leur dernière mobilisation, la grogne gagne de nouveau les employés de la RATP. Dans un communiqué adressé au président directeur général, Jean Castex, la CGT RATP annonce déposer un préavis de grève pour le vendredi 13 janvier qui concernera “l’ensemble du personnel, de toutes catégories et dans l’ensemble des services“. Le préavis court du jeudi 12 janvier à 19h30, jusqu’au samedi 14 janvier à 7 heures.

Quelles revendications ?

Le syndicat entend faire valoir ses revendications, en particulier sur les salaires, à la veille des Négociations Annuelles Obligatoires dont la date limite est fixée ce vendredi. “En 2022, comme en 2021 et même les années précédentes, l’entreprise a engrangé des millions d’euros de résultats nets. Pour rappel, ils sont bien le fruit de notre travail. Donc, la part de la valeur ajoutée à prendre en compte pour nos salaires statutaires doit être plus importante pour mieux rémunérer notre travail, nos qualifications“, écrit le syndicat. “La Direction s’étant calée sur le bas de la fourchette relative à l’inflation, ainsi que sur celle des prévisibilités pour 2023, elle y a répondu principalement par des primes, dont la plupart sont éphémères ou soumises à des contraintes physiques, physiologiques ou sociales pour les travailleuses et les travailleurs“, dénonce la CGT.

“L’essentiel des mesures salariales concédées en 2022 ne répondent pas au décrochage du fait du gel de la valeur du point depuis quasiment plus de 10 ans à la RATP“ relève le syndicat dans son communiqué. La CGT-RATP réclame ainsi “une augmentation statuaire mensuelle de 300 euros, équivalente à 50 points d’indice“.

Le 9 décembre dernier, lors de la réunion des négociations annuelles obligatoires, la direction de la RATP avait proposé d’étendre rétroactivement la hausse du point d’indice de 2,2% – mise en place au 1er juillet 2022 – au 1er janvier 2022. Avec la prime pouvoir d’achat de 500 euros pour les bas salaires déjà versée, la mesure d’intéressement de 1300 euros versée en mai et la majoration de diverses primes (travail de nuit, dimanche…) et indemnités (télétravail), “ces mesures représentent 200 millions d’euros redistribués aux salariés de l’entreprise sous forme de rémunération“ en 2022, assure la direction du groupe de transport.

Quelles perturbations ?

Les perturbations de trafic dans les métros, bus, RER ou tramways ne sont pour l’heure pas encore connues. Elles seront indiquées entre 24 heures et 48 heures avant le début de la grève.

 

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Niche parlementaire du Rassemblement National @ Assemblée nationale
Billets
Jan 12 Jour entier

Depuis la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, un jour par mois est réservé à un groupe d’opposition et minoritaire à l’Assemblée nationale et au Sénat. On parle alors de niche parlementaire. Au Palais-Bourbon, le Rassemblement National (RN) aura la sienne le jeudi 12 janvier 2023. Le groupe présidé par Marine Le Pen  présentera dans ce cadre 7 propositions de loi.

Sur les neuf mois de session parlementaire, un jour par mois est dévolu aux différents groupes. Pour la session 2022-2023, les niches sont réparties dans l’ordre suivant : Modem (6 octobre), insoumis (24 novembre), LR (1er décembre), RN (12 janvier), socialistes (9 février), Horizons (2 mars), écologistes (6 avril), communistes (4 mai) et centristes (8 juin).

Le RN a présenté le 6 décembre dernier, les textes qu’il mettra à l’ordre du jour de sa première niche parlementaire. Aucun d’entre eux n’a été adopté par les commissions de l’Assemblée nationale qui les examinaient le 14 décembre. Ils seront à nouveau être débattu, dans l’hémicycle ce 12 janvier.

Réintégration des soignants non vaccinés

Le Rassemblement National reprendra lors de sa niche parlementaire, en troisième position, la proposition de réintégration des soignants non vaccinés contre le Covid-19 du groupe LFI, qui avait mis l’Assemblée en éruption lors de la niche parlementaire de La France Insoumise le 24 novembre. Après avoir envisagé de présenter un texte exonérant les personnels de protocole sanitaire, le parti de Marine Le Pen a donc opté pour une solution plus consensuelle, mais aussi piégeuse : la reprise à l’identique de la proposition de loi de Caroline Fiat (LFI) portant réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non vacciné, qui n’avait pas pu aller à son terme le 24 novembre dernier lors de la niche insoumise,  en raison d’une obstruction assumée par la majorité.

Une hausse de 10% des salaires

Les députés frontistes présenteront en première ligne une proposition de loi portée par le député de la Somme Jean-Philippe Tanguy, visant à à favoriser et inciter les entreprises à augmenter les salaires nets de 10%. “Nous proposons que les entreprises qui augmenteront les salaires de 10% soient exonérées de charges patronales sur cette hausse“, a expliqué l’élu. Une mesure du programme présidentiel de Marine Le Pen, jugée sévèrement par l’Institut Montaigne.

La suppression des ZFE-M

Un autre texte concerne la suppression des zones à faible émission (ZFE-M), sujet éminemment sensible, électoralement porteur, et que le RN considère comme une expression de l’écologie punitive. Le groupe ne se fait guère d’illusions sur la possibilité de faire adopter la mesure.

Des propositions qui ont peu de chances d’être discutés

Parmi les autres propositions, un texte visant à étendre le droit de visite des parlementaires aux établissements sociaux et médico-sociaux, ou encore une proposition pour l’instauration du port de l’uniforme dans les écoles et collèges publics. Le RN a également déposé des propositions de loi visant à instaurer la proportionnelle, pour enfin “honorer la promesse présidentielle“, a raillé le vice-président de l’Assemblée nationale Sébastien Chenu ; modifier le calcul de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ou encore instituer une présomption de légitime défense pour les membres des forces de l’ordre.

Tablant de nouveau sur la respectabilité et la normalisation, le Rassemblement national a en revanche fait le choix de ne déposer aucune proposition de loi en rapport avec l’immigration qui sera discuté dans l’hémicycle début 2023.

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Jan
16
lun
53e édition du forum Economique Mondial @ Turnhalle Tobelmühle
Billets
Jan 16 – Jan 20 Jour entier

Après une édition 2022 décalée au printemps pour cause de Covid-19, le Forum économique mondial (WEF) retrouve cette année un décor familier. L’édition 2023 se tiendra du 16 au 20 janvier, en Suisse, dans les Alpes des Grisons Le Forum de Davos 2023 réunira une nouvelle fois, les principaux responsables économiques et politiques de la planète. Plus de 2 500 dirigeants de gouvernements, d’entreprises et de la société civile sont attendus , avec pour objectif de relever les défis mondiaux les plus urgents.

“La coopération dans un monde fragmenté“

C’est le thème de ce WEF 2023. Cette nouvelle édition se déroule dans une période tourmentée, à un moment où l’économie mondiale est soumise à des tensions extrêmes, sous le choc d’une inflation élevée, d’une crise énergétique et d’autres perturbations de l’approvisionnement causées par la guerre, et une explosion des cas de COVID-19 en Chine. “Les crises économiques, environnementales, sociales et géopolitiques convergent et se confondent, créant un avenir extrêmement polyvalent et incertain“, a déclaré le fondateur du WEF, Klaus Schwab, aux journalistes. Et d’ajouter : “La réunion annuelle de Davos tentera de s’assurer que les dirigeants ne restent pas piégés dans cet état d’esprit de crise.“

La 53e édition de la réunion de Davos se déroule au milieu de l’un des ralentissements économiques les plus prononcés de ce siècle.  Menace de récession, crise énergétique, changement climatique ou encore guerre en Ukraine seront au coeur des discussions. “Il y a tant de défis“, a affirmé le président du WEF Borge Brende. Les rapports récents du Forum économique mondial donnent un éclairage les sujets et les questions qui seront discutés à Davos.

Un risque de récession

La directrice du Fonds monétaire international (FMI), Kristalina Georgieva, a sonné l’alarme, avertissant qu’un tiers de l’économie mondiale pourrait être frappé par une récession cette année. Le conflit en Ukraine et les sanctions occidentales contre la Russie ont entraîné une crise énergétique sans précédent. Alors que l’inflation dans les économies avancées telles que les États-Unis et la zone euro semble avoir atteint un sommet, elle reste inconfortablement élevée, forçant les banques centrales à maintenir le cap avec des hausses de taux agressives. Cela signifie des coûts d’emprunt plus élevés face au ralentissement de l’économie.

Une augmentation de la pauvreté en Afrique

Cette situation risque également d’aggraver une crise mondiale de la dette dans les pays en développement, y compris en Afrique. La Banque mondiale a averti que la crise économique actuelle pourrait entraîner une augmentation de la pauvreté en Afrique subsaharienne, qui abrite déjà environ 60 % des personnes les plus pauvres du monde.

Des pénuries persistantes au cours des prochaines années

Une enquête annuelle sur les risques publiée mercredi par le WEF place enfin la crise mondiale du coût de la vie causée par la pandémie de COVID-19 et l’invasion de l’Ukraine par la Russie comme le principal risque immédiat, affirmant que les pénuries d’ énergie et d’approvisionnement alimentaire devraient persister au cours des deux prochaines années .

Plus de 50 chefs d’État réunis

Le WEF 2023 verra la participation de plus de 50 chefs d’État et de gouvernement. Parmi les invités attendus,  l’allemand Olaf Scholz, l’espagnol Pedro Sanchez ou le néerlandais Mark Rutte. Le président français, Emmanuel Macron, n’est quant à lui pas annoncé. Le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, fera toutefois le déplacement à Davos, au même titre que plus de cinquante de ses homologues du monde entier.

Nombre d’habitués ont également annoncé leur présence.  Parmi eux, des leaders africains, comme le sud-africain Cyril Ramaphosa, habitué de la station des Grisons, des Latino-Américains, dont le colombien Gustavo Francisco Petro ou des asiatiques, dont le sud-coréen Yoon Suk-yeol.  Confronté à des émeutes des soutiens de son prédécesseur Jair Bolsonaro, le nouveau président brésilien Lula ne fera en revanche pas le déplacement. Il dépêché une délégation significative, emmenée par son ministre des finances Fernando Haddad et celle de l’environnement Marina Silva, chargée de rétablir la réputation brésilienne dans la lutte contre le climat. Au centre de presque chaque dialogue en mai dernier, l’Ukraine sera enfin cette année, beaucoup moins représentée.

États-Unis, Russie et Chine absents

Boycottée par l’organisation, la Russie sera à nouveau la principale absente de ce sommet. Parmi les grandes puissances, Pékin enverra des vice-ministres et le chef de la Banque centrale chinoise. Le président américain Joe Biden, a choisi lui aussi de ne pas se rendre au Forum économique mondial cette année. La vice-présidente Kamala Harris ou le ministre des affaires étrangères Antony Blinken ne sont également pas annoncés. Les Etats-Unis enverront à Davos, l’envoyé spécial du président pour le climat John Kerry et le ministre du travail Martin J. Walsh, ainsi qu’une délégation importante.

Plus de 3000 participants des écosystèmes politiques, économiques ou de la société civile

Quelque 3000 participants internationaux issus des milieux économiques, politiques, scientifiques et sociaux sont attendus au WEF. Sont notamment annoncés, la présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen , celle du Parlement européen, Roberta Metsola, le secrétaire général de l’OTAN, Jens Stoltenberg, le secrétaire général de l’ONU, Antonio Guterres… Mais aussi, la présidente de la Banque centrale européenne Christine Lagarde, la directrice du FMI, Kristalina Georgieva, Catherine Russel, la directrice exécutive de l’Unicef…. Plus de 125 experts et responsables des plus grandes universités, institutions de recherche et groupes de réflexion du monde se joindront à la réunion, apportant les faits, les idées, la science et les données les plus récentes au programme et aux travaux du Forum.

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Niche transpartisane à l’Assemblée nationale @ Assemblée nationale
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Jan 16 Jour entier

L’Assemblée nationale examine aujourd’hui pour la première fois des textes dans le cadre d’une niche dite transpartisane. L’idée de cette journée, proposée par la présidente du Palais Bourbon, Yaël Braun-Pivet, est de débattre, dans le cadre de la “semaine de l’Assemblée“, de propositions de lois (PPL) émanant exclusivement des parlementaires. Ces PPL ont issues pour les deux-tiers du groupe de la majorité, Renaissance, le tiers restant étant dévolu aux oppositions. Seule condition pour ces dernières : que leur texte ait déjà été voté en commission. Un point presse de présentation des textes Renaissance sera tenu à 14 heures.

Parmi les propositions de loi examinées dans le cadre de cette “niche partisane“, l’une examinée en première lecture, fait déjà grincer des dents. Son objet est pourtant consensuel, puisqu’elle vise à créer une aide universelle d’urgence pour les victimes de violences conjugales. Mais alors que le texte était initialement porté par la sénatrice UDI Valérie Létard, et qu’il a été adopté à l’unanimité par le Sénat le 20 octobre dernier, il sera co-rapporté à l’Assemblée par le député RN Emmanuel Taché de la Pagerie, avec la centriste Béatrice Descamps. Ce qui ne plaît que très peu à la majorité, qui accuse le groupe de Marine Le Pen de “piraterie“ et de “vouloir piquer le texte des autres“.

Au départ, le RN voulait présenter ce texte dans sa propre niche parlementaire, le 12 janvier dernier. La cause étant très partagée, la présidente de l’Assemblée a demandé que la PPL soit examinée dans le cadre de la niche transpartisane, au risque d’embarrasser la majorité et notamment Renaissance, qui s’était fixé comme règle d’or de ne jamais voter quoi que ce soit provenant du RN.

Parmi les autres textes examinés lors de cette journée, une PPL visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l’utilisation de colliers étrangleurs et électriques, une proposition de loi sur la formation de sage-femme, une PPL visant à sécuriser l’approvisionnement des Français en produits de grande consommation.

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Jan
17
mar
Examen au Sénat du PJL “Construction de nouvelles installations nucléaires“ @ Sénat
Billets
Jan 17 – Jan 20 Jour entier

Le Sénat entame ce mardi 17 janvier, l’examen du projet de loi (PJL) relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires. “Un texte horriblement technique“ comme l’a expliqué le 11 janvier dernier, Agnès Pannier-Runacher, la ministre de la Transition énergétique, auditionnée par les membres de la commission des Affaires économiques et de l’Aménagement du territoire du Sénat.

Quel objectif ?

Quelle place pour le nucléaire en France ? “Le débat sera tranché dans la loi Énergie-Climat qui doit arriver cet été“, explique Agnès Pannier-Runacher. “L’enjeu c’est de mettre en place une souveraineté énergétique que nous n’avons jamais eue“, affirme la ministre.

Avec le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables adopté en 1ère lecture par l’Assemblée nationale le 10 janvier, le texte présenté ce mardi au Sénat est censé “matérialiser l’ambition du gouvernement pour l’atteinte de la neutralité carbone en 2050 et la sortie des énergies fossiles“, indique t-on au cabinet d’Agnès Pannier-Runacher. Le gouvernement table sur la construction de 14 EPR d‘ici 2050, une ambition qui s’inscrit dans un contexte de crise climatique, et qui a été réaffirmée par la forte volatilité des prix de l’énergie depuis le déclenchement de la guerre en Ukraine. L’exécutif s’est fixé un premier objectif de 6 EPR, tandis que le lancement de la construction de 8 recteurs additionnels est à l’étude, a détaillé la ministre.

Que contient le projet de loi ?

Accélérer les projets de construction des réacteurs EPR2

Le projet de loi qui se découpe en dix articles. Pour accélérer la mise en service de nouveaux réacteurs dans des centrales nucléaires existantes, il simplifie temporairement les procédures et prévoit de rendre possible la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec les ambitions nucléaires de l’exécutif. Le texte permet aussi :

  • de dispenser de permis de construire les installations et travaux portant sur la création d’un réacteur nucléaire. La conformité aux règles d’urbanisme sera contrôlée par l’État ;
  • de construire des nouveaux réacteurs nucléaires en bord de mer, s’ils sont installés proches ou dans le périmètre de la centrale nucléaire existante, comme c’est le cas pour le projet de la première paire d’EPR2 à la centrale de Penly, près de Dieppe en bord de Manche. L’application de la loi Littoral est écartée pour ces constructions ;
  • des mesures d’expropriation, avec prise de possession immédiate, pour les ouvrages annexes aux projets de réacteurs nucléaires reconnus d’utilité publique (installations de pompage, sous-station électrique…).

Prolonger les installations nucléaires actuelles

Lors de son discours en février 2022, le chef de l’État avait souhaité que tous les réacteurs nucléaires en service puissent être prolongés. 69% de l’énergie produite en France étant d’origine nucléaire. Le projet de loi simplifie à cet effet la procédure de réexamen périodique des réacteurs de plus de 35 ans. Il remplace, par ailleurs, la mise à l’arrêt définitif de plein droit d’une installation nucléaire de base ayant cessé de fonctionner depuis plus de deux ans par une procédure faisant intervenir un décret de fermeture.

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Le Parlement européen désigne le successeur d’Eva Kaili @ Parlement européen
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Jan 17 Jour entier

Tentant de tourner la page du“ QatarGate“, le Parlement européen va élire ce mardi 17 janvier le successeur d’Eva Kaili à sa vice-présidence. Cette dernière, accusée d’avoir touché des pots-de-vin du Qatar pour défendre les intérêts de l’émirat, a été destituée en décembre dernier pour faute grave. L’élue socialiste est depuis incarcérée en Belgique.

Parmi les candidats à sa succession, le député luxembourgeois, Marc Hangel, qui a annoncé jeudi sur Twitter avoir reçu l’investiture de son groupe parlementaire, l’Alliance progressiste des socialistes et démocrates, d’où était issue Eva Kaili. Le groupe a indiqué que M. Hangel était choisi “pour mener le processus de réforme nécessaire pour lutter contre la corruption et l’ingérence et placer les personnes au cœur de nos politiques“.

Les Verts européens ont de leur côté désigné comme candidate l’élue française Gwendoline Delbos-Corfield tandis qu’un candidat du groupe d’extrême droite Identité et Démocratie doit également se présenter.

En amont de ce scrutin, l’Italienne Roberta Metsola, la présidente du Parlement européen, a présenté ses pistes de réforme jeudi 13 janvier. Des mesures contre la “corruption“ et les “ingérences étrangères.“ Son plan tient en quatorze points qui ont pour objectif de mieux lutter contre les conflits d’intérêts et d’empêcher autant que possible les ingérences d’Etats tiers, comme la Chine, la Russie ou le Qatar. Mme Metsola souhaite entre autres que les eurodéputés déclarent de manière systématique les emplois qu’ils occupent en dehors de leur mandat législatif. Une fois qu’ils quittent le Parlement, ils ne devraient pas pouvoir exercer de mission de lobbying durant une période qui reste à déterminer.

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Jan
19
jeu
Emmanuel Macron au 27e sommet franco-espagnol à Barcelone @ Barcelone
Billets
Jan 19 Jour entier

A mille lieues des manifestations contre la réforme des retraites, Emmanuel Macron se rend aujourd’hui au 27e sommet franco-espagnol à Barcelone. Cette rencontre, que l’Elysée décrit comme ayant “une valeur hautement symbolique“, sera l’occasion pour le chef de l’Etat de signer avec le Premier ministre espagnol Pedro Sánchez un traité de coopération et d’amitié qui portera le nom de la ville. Un texte qui prévoit un renforcement de la relation bilatérale sur les questions migratoires, de défense, d’énergie ou de jeunesse. L’acte est loin d’être anodin puisque l’Espagne n’est que le troisième pays avec qui la France signe ce type de traité, après celui de l’Élysée, paraphé en 1963 avec l’Allemagne et complété depuis par celui d’Aix-la-Chapelle en 2019, et celui du Quirinal, signé avec l’Italie en 2021.

Alors que le moteur franco-germanique s’est enrayé depuis plusieurs mois, Paris cherche à multiplier les partenariats. “L’Espagne a toujours été un acteur à cet égard très important“, justifie t-on du côté de la présidence. En préparation depuis des mois, le traité a pourtant été mis en pause quelques temps, pour cause de divergences sur le projet de gazoduc Midcat, que l’Espagne voulait relancer alors que la France s’y opposait. A la place, les deux pays et le Portugal s’étaient mis d’accord sur la construction d’un pipeline sous-marin transportant de l’hydrogène entre Marseille et Barcelone.

Des divergences lointaines qui ont fait place à  des relations aujourd’hui au beau fixe. A l’Elysée, on insiste même sur les “convergences sur des sujets fondamentaux“ existant entre les deux pays sur les questions industrielles, économiques, de défense ou encore d’énergies.

Outre le sujet de l’agenda européen des prochains mois — l’Espagne va prendre la présidence du conseil de l’Union européenne au début de l’été — des questions très concrètes sont donc prévues à l’ordre du jour, comme les points de passages fermés à la frontière franco-espagnole. Tous ces dossiers seront évoqués lors de la réunion plénière mais aussi à l’occasion d’entretiens bilatéraux. Pas moins de onze ministres, dont plusieurs de premier plan, accompagnent en effet Emmanuel Macron lors de ce déplacement. Parmi ces derniers, Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur, Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, Catherine Colonna, ministre des Affaires étrangères ou encore, Clément Beaune, ministre délégué chargé des Transports.

 

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Manifestations en France du jeudi 19 janvier @ France
Billets
Jan 19 Jour entier

Si les mobilisations contre la réforme des retraites s’annoncent suivies, les syndicats espèrent surtout voir des centaines de milliers de personnes dans la rue. Et le nombre de manifestants sera très commenté, car il déterminera la suite du mouvement contre la réforme des retraites.

Les forces en présence

Un million de manifestants ?

Un million de manifestants semble le chiffre magique. C’est en tout cas le défi évoqué dimanche par le leader communiste, Fabien Roussel :  “Soyons 1 million à déferler dans la rue . Il n’y a que ce rendez-vous qui compte“, a appelé dans le JDD, le secrétaire général du PCF. Un seuil évident pour le numéro 1 de la CGT, Philippe Martinez : “C’est une évidence, […] il y aura au moins 1 à 2 millions de manifestants selon les syndicats“, a t-il affirmé. Et les estimations à quelques jours de la mobilisation, pourrait bien lui donner raison. Une note du renseignement territorial  citée par Europe 1, recense sur l’ensemble du territoire 221 actions, avec entre 550.000 et 750.000 manifestants partout en France.

Plus de 10.000 policiers et gendarmes

Au micro de RTL, ce mercredi 18 janvier au matin, Gérald Darmanin, le ministre de l’intérieur, a annoncé la mobilisation de “plus de 10 000 policiers et gendarmes“, dont 3 500 dans la capitale. “C’est beaucoup parce que nous prévoyons que le nombre de policiers et de gendarmes puisse encadrer une manifestation qui doit se dérouler de la meilleure façon possible“, a indiqué le patron de la place Beauvau. “On a d’après les informations des renseignements, un petit millier de personnes à Paris qui pourraient être violentes. Il nous faut absolument distinguer dans les manifestations, ceux qui sont une immense majorité et qui veulent juste exprimer une opinion politique […] et ceux qui veulent casser« , a t-il ajouté.

Les manifestations prévues

A l’appel de toutes les organisations professionnelles, entre 220 et 250 cortèges devraient se former à travers le pays. Selon les dernières projections, entre 50.000 à 80.000 personnes sont attendues dans la capitale.

Le cortège parisien

Rendez-vous est donné dès 12h15 pour la conférence de presse à l’angle du Boulevard du Temple (3ème arrdt) et de la Rue Jean-Pierre Timbaud (11ème arrdt). Le départ du cortège est prévu à 14h de la Place de la République, en direction de la Place de la Nation. La manifestation prendra dans un premier temps la direction du boulevard du Temple, puis le boulevard Beaumarchais pour arriver place de la Bastille. Dans un second temps, elle continuera sur la rue de Lyon, l’avenue Daumesnil puis le boulevard Diderot, pour atteindre son point d’arrivée.

Les manifestations en régions

A l’appel de toutes les organisations professionnelles, entre 220 et 250 cortèges devraient se former à travers le pays. En province, les cortèges les plus fournis devraient se situer à Marseille, Toulouse, Lyon, Nantes, et Lille. Marseille ou Lyon pourraient ainsi accueillir des cortèges allant jusqu’à 25 000 opposants à la réforme

Petites et grandes villes de France, des manifestations sont ainsi prévues ce jeudi, à :

  • Toulouse : RDV 10 h au Monument aux morts
  • Marseille : RDV 10h30 aux Réformés
  • Nice : RDV à 10h Place Massena
  • Lyon : RDV 11h Manufacture des Tabacs
  • Lille : RDV 14h30 Porte de Paris
  • Rennes : RDV 11h esplanade Charles-de-Gaulle
  • Bordeaux : RDV 12h Place de la République
  • Strasbourg : RDV 14h Place de la Bourse
  • Nantes : RDV 10h30 au Miroir d’eau
  • Brest : RDV 10h30 Place de la Liberté
  • Caen : RDV 10h30 Place Saint Pierre
  • Avignon : RDV 10h30 devant la Cité administrative
  • Metz : RDV 14h Place de la gare
  • La Rochelle : RDV 14h30 sur le parvis de la gare…

 

 

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janvier 2023 Jan 2023